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 Traités signés

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GeoKeR

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MessageSujet: Traités signés   Lun 17 Mar 2008, 20:53

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET D'ORLEANS


Article Premier :


L'Ambassade du Comté du Languedoc en Orléans est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté de Languedoc.
L'Ambassade du Duché d'Orléans en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché Orlèanais .

Article 2-1 :

L'Ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Orléans
L'Ambassadeur d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté de Languedoc.

Article 2-2 :


En cas de faute grave avérée de l'Ambassadeur du Languedoc en Orléans, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'Ambassadeur de l' Orléanais en Languedoc, le Duc d'Orléans peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 2-3 :


Le Comté du Languedoc pourra inculper l'Ambassadeur Orlèanais pour les crimes assimilables à des actes de trahison (brigandage, prise de mairie, appel et participation à la revolte etc...) envers le Comté du Languedoc .
L'Orlèanais pourra inculper l'Ambassadeur Languedocien pour les crimes assimilables à des actes de trahison (brigandage, prise de mairie, appel et participation à la revolte etc...) envers l'Orléanais.

Article 3-1 :


En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l’Ambassade d'Orléanais. L'Ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Orléanais peut exiger le départ de l'Ambassade Languedocienne. L'Ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Orléanais.

Article 3-2 :

Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'Ambassadeur d'Orléanais dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou
Narbonne), le délai mis en disposition de l'Ambassadeur est de 10 jours
pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4 :

Le Comté de Languedoc autorise, dans le respect des lois en vigueur, la libre circulation sur son territoire de l'Ambassadeur du Duché de d'Orléanais.
Le Duché d'Orléanais autorise, dans le respect des lois en vigueur, la libre circulation sur son territoire de l'Ambassadeur du Comté de Languedoc.

Article 5 :

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'Ambassadeur d'Orléanais sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.
Le Duché d'Orléanais s'engage à protéger et aider l'Ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.

Article 6 :

Si l'une des deux Provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Province. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Signé à Orléans le 16 janvier 1456
Signé à Montpellier le 16 mars 1456,


Pour le Duché d'Orléanais : Lancelote de Nagan, Duchesse d'Orléans.



Pour le Comté du Languedoc: Zacharia de Noumerchàt, Comte de Languedoc


Témoins :

Pour l'Orléanais :
Rhân, chambellan d'Orléans
Valeria053, ambassadrice d'Orléans en Languedoc

Pour le Languedoc:
Zouzouille, chambellan du Languedoc
GeoKeR, Vice-Chambellan du Languedoc
Max12 ambassadeur du Languedoc en Orléans

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GeoKeR

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MessageSujet: Re: Traités signés   Lun 17 Mar 2008, 20:55

Confirmation côté Orléanais, afin que j'archive ledit traité ?

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Aliizea

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MessageSujet: Re: Traités signés   Mer 18 Sep 2013, 22:22

Sujet archivé car en double

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MessageSujet: Re: Traités signés   

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