Chancellerie du Comté du Languedoc

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 Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...

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-glofus-



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MessageSujet: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 28 Fév 2008, 10:03

Bonjour, j'ai recu de la part de sire Theognis, chambellan de Bourgogne, la tache de venir vous porter une lettre. La bourgogne souhaiterait signer un traité d'amitié avec l'aragon, et nous voudrions savoir, étant donné que le languedoc est le plus proche voisin de l'aragon, si il voit d'un bon oeil ce traité (le traité contient des formules maladroites, du a la traduction, et cela sera revu) :
Traite d'amities entre le Duche de Bourgogne (Royaume de France) et le Royaume d'Aragon (Couronne d'Aragon).

Afin de confirmer et de faire croître, l'amitié qui unit nos deuxRoyaumes, le Duché de Bourgogne du Royaume de France et du Royaume d'Aragon de la Couronne d'Aragon, mettent par écrit cette amitié et la concrétise par un traité. Le Duché de Bourgogne, le Royaume de l'Aragon et leurs peuples officialisent leurs respects mutuels et signe un concordat entre eux.

Article 1
Ses Seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces,héritiers,successeurs et de leurs vassaux, s'offrent mutuallement une paix et une amitié sincere et durable et ils mettront tout en oeuvre pour que les parties ayant signées s'assurent que l'amitié mentionnée ci-dessus se maintiennent et qu'aucune hostilité, d'un coté comme de l'autre, s'érige pour n'importe quelle raisons ou occasions

Article 2
Les parties signataires feront tout leur possible pour favoriser tout accord commercial entre celles ci dans l'étendu de leur pouvoir. Les accords commerciaux ainsi conclus se feront à un tarif raisonnable dans la mesure du possible. Comme associés éclairés, ils ont le devoir de punir toute destabilisation economique vers l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs sont des sujets des deux royaumes.

Article 3
Ce traité lie les parties contractantes en une aide judiciaire mutuelle si les deux parties sont en mutuels accords. Ce traité n'oblige pas aux deux parties de coopérer mais il marque le désir de rapprochement des deux Royaumes ci dessus au niveau des procedures judiciaires.

Article 4
Les signataires s'engage à faciliter le fait de répartir les informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions se donneront mutuallement un appui technique et logistique dans la mesure du possible. Des conventions d'apprentissage d'un duché à l'autre pourront être mise en place.

Article 5
Le Royaume d'Aragon reconnaît l'indépendance du Duché de Bourgogne par rapport au Royaume de France et le Duché de Bourgogne reconnaît l'indépendance du Royaume d'Aragon vis a vis de la Couronne de l'Aragon.

Article 6
Ce traité ne comporte aucune obligation militaire que n'incombe pas directement aux deux Royaumes. Une des deux parties ne peut exiger à l'autre de commettre des agressions vers un autre ni de le défendre contre un autre.

Article 7
Le Duché de Bourgogne et le Royaume d'Aragon ainsi que ses héritiers et successeurs, s'engage à respecter les articles de ce traité. Toute infraction d'un article par une partie libère l'autre de son engagement jusqu'a ce qu'une compensation substancielle soit versée. Toute annulation unilaterale du traité en situation de guerre sera declarée comme acte de trahison et des represailles seront autorisées. Par consentement mutuel, la reecriture du traité dans son intégralité ou partiellement ou meme son annulation pourra etre décidé.
Signé en Aragon le 19 février 1456
Au nom du Royaume d'Aragon: Doña Forta, XIeme Gouverneur
Dona Candela, Chambellan du Royaume d'Aragon.


Messire Asclepiade, ambassadeur du Duché de Bourgogne
Theognis d'Arquian, chambellan du Duché de Bourgogne
Au nom du Duc de Bourgogne Sa Grâce Erik de Josselinière
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russo

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 28 Fév 2008, 19:53

Citation :
Article 4
Les signataires s'engage à faciliter le fait de répartir les informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions se donneront mutuallement un appui technique et logistique dans la mesure du possible. Des conventions d'apprentissage d'un duché à l'autre pourront être mise en place.

... modo grosso, ils passeront armés chez nous pour aller faire du tourisme. bon, on peut pas décemment s'opposer à un traité signé entre la Bourgogne et l'Aragon je crois ...

savais pas que la Bourgogne était indépendante, encore raté une étape moi

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Paula Estèva d'Alanha

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 28 Fév 2008, 20:00

[Bon pas pour dire mais c'est possible un peu de cohérence RP là ? à moins d'être entré dans mon bureau et d'avoir farfouillé dans mes papiers, une copie du traité a été remise à la Chancelière et est donnée au Conseil... Maintenant si y'a que ça, je fais comme pour le reste, là aussi je prends mes cliques et mes clacs...]

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zou zouille

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 28 Fév 2008, 20:06

[Désolé, c'est moi qui ai donné le lien directement.
Je déplace l'intervention de Russo à Montpellier ainsi que nos trois messages sous peu]

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Paula Estèva d'Alanha

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 28 Fév 2008, 20:22

[Merci, je sais qu'en ce moment je suis pas à prendre avec des pincettes tout le temps, mais bon j'aime mieux la cohérence RP... et si j'ai blessé LJD Russo avec ma remarque, je m'en excuse...]

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MessageSujet: Demande de précision sur la déclaration du Langudoc.   Mar 04 Mar 2008, 16:13

Bonjour,
nous voudrions, s'il vous plait, avoir de plus amples précisions sur les raisons qui ont poussé les autorités languedociennes a faire la déclaration suivante :
Citation :
Nous, Zwyrowsky de Saillans, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Lilynight Duchesse de Guyenne et Zacharia de Noùmerchat Coms du Languedoc, au nom des valeurs occitanes qui nous animent,

Suite au siège de la ville de Compiègne, du Domaine Royal, par une armée Artésienne,

Suite au refus du conseil Artésien de retirer ses troupes et de chercher une issue diplomatique au conflit,

Condamnons l'attitude belliqueuse de l'Artois qui rompt les accords historiques, déclarons notre soutien à la couronne de France, et nous tenons prêts, si le conflit venait à se généraliser, à respecter notre allégeance.

Fait au domaine ambassadorial de Melgueuil,
Au Vingt-septième Jour du Deuxième Mois de de l'an MIVCLVI du enouvèlements de la foi


Zwyrowsky de Saillans, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné



Lilynight Duchesse de Guyenne



Zacharia de Noùmerchat, Coms de Lengadoc



D'avance je vous remercie,
Cordialement
Grulus
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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Mer 05 Mar 2008, 13:17

Citation :
Mossùr,

Suite à un entretien avec votre Chambellan, il m'a été demandé les mêmes explications. Je les lui ai données mais reste à votre disposition si vous souhaitez également les connaître.

Je vous serai gré de bien vouloir ranger dans un même casier les différentes demandes, cela permettra de s'y retrouver dans ce bureau qui est désormais très encombré... Je vous remercie par avance de me tenir au courant de cette possibilité.

Que le Très Haut vous garde.

Polstephie Sanchez Villa Lobos Ramirez d'Alanha
Comtessa de Gevaudan,
Barona d'Alanha,
Dòna de Cazilhac.

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 07 Mar 2008, 16:33

Ayant reçu ce jour une missive signée de la main de son ami Chambellan le Baron d'Arquian, Pol vint archiver dans ses étagères la copie qu'il lui avait fait parvenir...

Citation :
Fermeture immediate de toutes nos frontieres de Bourgogne.

- Obligation de déclaration de passage de tous les non bourguignons présents sur sur nos terres ou susceptibles de venir en Bourgogne. Cette demande sera assujetie à autorisation expresse de Connétable. Les contrevenants encourent le risque de croiser notre Ost... pour le meilleur... ou pour le pire !

- Tout voyageur entrant sur nos terres sans autorisation sera mis en proces le lendemain de leur arrivé s'il n'est pas parti apres la missive du douanier. La peine maximale pour haute-trahison sera requise dans tous les cas. (Pour rappel : jusqu'à 10 jours de prison et 1 000 écus d'amende. pour les récidivistes : peine de mort ou bannissement)

- Ce rappel vaut plus que jamais pour tout corps d'arme ou lance non autorisée dont la dissolution devra être immédiate, quelqu'en soient les buts.

- Selon les lois royales, toute armée non autorisée créé sur notre territoire sera considérée comme une constitution de troupe de brigands. Les regles concernant habituellement les armées ne seront donc pas valables. (NB : voir forum général)

- Il est conseillé à tous les maires de nous faire part au plus vite des noms des MA étrangers qui seraient à même de venir commercer chez nous, ou déjà présents, afin de leur accorder le sauf-conduit indispensable.

- Un appel à la plus grande prudence de nos villageois avec tout étranger rencontré en taverne ou ailleurs. Il est plus que vivement conseiller de vous mettre en rapport avec vos responsable locaux (police, douanes, mairie) dans le cas ou il vous semblerait avoir repéré des brigands.

- Ordre est fait à nos forces de police d'envoyer un courrier type à tout etranger non autorisé se trouvant actuellement sur nos terres. Sauf mission précise et autorisation définitive du seul conseil ducal, ceux-ci auront 3 jours à compter de ce vendredi 7 Mars 1456 pour sortir de notre territoire, jusqu'à annulation du présent décret.

- Nous, Duc de Bourgogne, tenons expressement à assurer nos voisins et amis que ces mesures ne sont aucunement prises à leur encontre et que tout voyageur honnete et bienveillant sera accueilli chez nous comme il se doit, dans la mesure où demande préalable aura été faite et contre-seing fourni.

Ces mesures concernent exclusivement la sécurité intérieure du territoire de Bourgogne et ne sont en aucun cas des mesures de défiance à l'égard de quelque duché que ce soit

Fait à Dijon,
le 7ème jour de Mars de l'an de grace MCCCCDVI,
Erik de Josseliniere,
Duc de Bourgogne


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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 07 Mar 2008, 20:09

Dame Polstephie je devais vous remettre ce document mais je vois que vous m'avez précédé.
En attendant que tout les sujets soient rassemblés en un je poste ici :
Nous voudrions connaitre, si possible, le salaire des fonctionnaires à 10PE et 20PE.



D'avance merci,
Cordialement
Grulus
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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 07 Mar 2008, 20:20

Pol avisa en revenant plus tard un petit parchemin sur lequel son homologue avait formulé une demande. Elle avait déjà communiqué ce type d'information et se sentait quelque peu gênée... mais elle réécrivit le tout dans une lettre qu'elle laissa à disposition du jeune homme...

Citation :
Sieur Grulus,

Suite à votre demande de renseignement, je peux vous communiquer sur le sujet les faits suivants. Actuellement, notre Comté rémunère à hauteur de 30 écus les personnes capables d'écrire 10 Parchemins d'Etat dans la journée, et 40 écus celles qui sont capables d'en fournir 20. Ces informations sont bien entendu, sous réserve de changements possibles...

Espérant vous avoir répondu ainsi que vous le souhaitiez.

Que le Très Haut vous garde.

Polstephie Sanchez Villa Lobos Ramirez d'Alanha,
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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Lun 31 Mar 2008, 15:31

Citation :
Adissiatz !

Qu'il soit su en la Chancellerie Languedocienne que la Loi Martiale a été levée en Bourgogne. Ainsi les frontières du Duché sont réouvertes.

Fa en Besièrs lo 31 Març 1456.

Polstephie dAlanha.
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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 18 Avr 2008, 19:00

Grulus arriva de son pas boiteux au bureau de Dame Polstephie, et voyant le bureau vide, mais fort bien rangé, il écrivit une brève lettre qu'il laissa , et repartit en boitant aussi pitoyablement qu'il était arrivé

Citation :

Bonjour Dame Polstephie,
le Chambellan de Bourgogne, Messire Theognis, m'a indiqué que la Bourgogne souhaitait conclure un traité d'amitié avec le Languedoc.
Ce qui m'amène a vous poser la question suivante :
Le Languedoc est il disposé a négocier un traité d'amitié avec La Bourgogne?

A très Bientot,
Cordialement
Grulus
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Paula Estèva d'Alanha

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Mer 23 Avr 2008, 16:13

Un messager qu'elle envoyait régulièrement prendre des nouvelles rapporta à la Comtesse une missive de la part de l'Ambassadeur Bourguignon. Elle la lut, puis fronça les sourcils en réfléchissant à ce qu'elle pourrait répondre. Puis la future mère prit l'une de ses plumes et rédigea réponse qu'elle fit porter à la Chancellerie et remettre en mains propres à l'Ambassadeur.

Citation :
Sieur Grulus,

Le bonjour à vous.

L'on m'a fait porter la missive que vous aviez confiée à notre bureau et dans laquelle vous faites allusion à un éventuel Traité d'Amitié liant nos deux provinces. Il est certain que depuis ma nomination l'Amitié entre votre Duché et le Comté où je vis a grandi et que je n'ai de cesse d'agir en ce sens. Il serait plaisant je pense d'avoir effectivement quelque écrit confirmant ce qui existe déjà. Néanmoins notre Conseil actuel comporte en son sein des personnes n'adhérant pas aux Traités d'Amitié conventionnels, qu'ils reconnaissent comme n'étant que, et je cite, des "traités fourre-tout". Aussi, si nous voulons que ce projet aboutisse, il nous faudra sortir des sentiers battus et envisager une rédaction de concert d'un Traité d'Amitié d'un genre nouveau.

Toutefois, comme vous le savez, la décision de se lier ou non à la Bourgogne n'est pas mienne. Et bien que je pense la chose réalisable mais aussi importante dans la relation qui nous lie, je vais dans les jours qui viennent et dès que le Chancelier se sera enfin montré en nos locaux en faire remarque au Conseil. J'espère avoir une réponse rapide, mais je ne saurai vous la faire espérer ainsi... Car il est des questions du mandat précédent qui restent encore sans réponses malgré mes relances... Gageons que le renouveau, ou du moins ce qui se veut l'être, permettra enfin une communication plus rapide...

Je vous tiens donc au courant du résultat de mes démarches au plus tôt par missive, mon état ne me permettant plus de me déplacer comme je le pouvais auparavant.

Je vous prie de transmettre mes amitiés à votre Chambellan, Messire Theognis, mais également à votre Vice-Chambellan, Sieur Rampa.

Que le Très Haut vous garde ainsi que la Bourgogne et son Duc.


Polstephie d'Alanha
Comtessa de Gevaudan
Baronna d'Alanha
Dòna de Cazilhac.

Mis par écrit et scellé en Vaunage le 23 Avril de l'An 1456.




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pachillou

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Lun 20 Oct 2008, 22:49

Bonjorn Eicenlença !
Voici une affaire que la justice languedocienne souhaite voir traiter par les autorités bourguignonnes :


bbred a écrit:
Dépôt de plainte de la brigade de Carcassonne contre Looÿs pour Brigandage

Citation :

Sieur Looÿs, brigandage

Le 13 Septembre 1456, Sieur Ysildur

Preuve:
http://img502.imageshack.us/img502/5934/sanstitreiz1.jpg

Plainte

Citation :

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que je me suis fait racketté par
Looÿs Sur le noeud entre Carcassone et Foix (le plus prés de cette
dernière). Il m'a ainsi volé 828 écus, 3 miches de pains et 3 poissons.

Il va sans dire que je souhaite déposer plainte.

Ci joints les screenshots.

Inventaire le 13.08 :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=43&u=12471754
(http://i37.servimg.com/u/f37/12/47/17/54/invent10.jpg)

Évènement et vision :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=44&u=12471754
(http://i37.servimg.com/u/f37/12/47/17/54/racket10.jpg)

Je suis disposé a rester dans le Languedoc le temps de l'affaire.

Cordialement,

Kylki.
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Morphee.

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Sam 18 Juin 2011, 06:58

Tôt pour certains, ou tard pour d'autres, le Grand Chambellan s'était mis à l'ouvrage. Ainsi donc la Bourgogne quittait l'UDF. Mais d'abord, s'occuper des innombrables trousseaux de clés qui ornait le mur de la conciergerie. Plume en main la jeune femme écrivit quelques mots au nouvel ambassadeur.

Citation :
Le Bonjorn!

J'espère que la découverte de votre bureau s'est passée en de bonnes conditions. S'il vous manquait quoi que ce soit, n'hésitez pas à m'en faire part.

Je vous écris ces quelques mots afin d'avoir confirmation que Mestre Shaka ne fait plus partie de la délégation Bourguignonne en nos locaux, à moins que vous ne soyez deux ambassadeurs à travailler aux relations avec notre Comtat.

En l'attente de vous lire,

Cordialement

Morphée de la Barre

Le velin fut remis à un page, qui partit dans le dédale des couloirs déposer le document sur le guéridon qui se trouvait devant la porte du bureau de l'ambassadeur.

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Kingrade

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Jeu 23 Juin 2011, 19:52

Il avait pris un certain temps pour prendre possession des lieux et avait pu lire divers parchemins sur le Languedoc et enfin répondit..


Citation :
De nous,Kingrade de la Roche Nouet,

Le Bonjour!

Nous avons découvert nos locaux et nous sommes plus qu'honoré d'être reçu dans pareil bâtiment!

Effectivement,messire Shaka ne fait malheureusement plus parti du corps diplomatique de Bourgogne,de ce fait,je serais seul ambassadeur à représenter la Bourgogne en votre Comté.

La Bonne Journée,

Kingrade la Roche Nouet
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Morphee.

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 24 Juin 2011, 20:16

La jeune femme avait donc récupéré un trousseau de clefs, et puis deux tiens pourquoi pas!! Elle vint à la rencontre de l'ambassadeur et toqua à la porte, puis entra (sinon on va perdre un temps fou).

Le bonjorn! J'espère que vous vous portez bien. J'ai reçu ce jour cette missive dans mon pigeonnier. J'ai repris le trousseau de clefs, par mesure de précaution, mais pourriez-vous confirmer la chose?


Citation :
Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.


    Qu’il soit su,
  • Que le sieur Sturn de Virloinval est démis de ses fonctions de Vice-Chambellan de la zone Sud.
  • Que le sieur Sturn de Virloival est démis de ses fonctions d'Ambassadeur de Bourgogne.

Ceci prend effet immédiatement et est la conséquence d'un comportement inadéquat dans le cadre de sa charge.

Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.

Basilique Saint André, le 23 juin 1459.

Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.




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Kingrade

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Sam 25 Juin 2011, 19:24

Et qu'il voit arriver la Chambellan..

Le Bonjour,je me porte bien et vous?

Effectivement,je confirme le fait que le Vice-Chambellan Sturn n'est plus Vice-Chambellan..Malheureusement..

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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 19 Aoû 2011, 11:47

Excuser moi Chambellan de vous déranger j'aimerais savoir si vous aviez déclaré le traité de coopération judiciaire daté de 1458 voici la copie de notre lettre de dénonciation:

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Le Duché de Bourgogne a, de longue date, toujours œuvré en faveur d'une diplomatie efficace et porteuse, il a ainsi tâché de se lier à d'autres provinces par des conventions respectueuses de ses valeurs et de sa philosophie mais également cohérentes et pragmatiques. C'est ainsi qu'est notamment né le « Traité Maathis », traité multilatéral de coopération judiciaire, véritable texte novateur, à l'époque doté d'une grande souplesse et fondé sur une procédure pratique.

    Ce traité, devenu très difficilement applicable compte-tenu de deux de ses caractéristiques fondamentales – libre-adhésion et caractère multilatéral – a désormais vécu.


    C'est pourquoi, nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :


    Dénonçons par la présente le « Traité Maathis » ratifié par le Duché de Bourgogne en l'an de grâce MCDLIV;

    Indiquons qu'un traité-type bilatéral de coopération judiciaire a été validé après amendant ducal par les conseillers sur proposition des services diplomatiques bourguignons, traité ci-joint en annexe;

    Informons les provinces auxquelles nous étions liées par le « Traité Maathis » que la Bourgogne est bien entendue désireuse de voir les liens qui existaient jusque lors perdurer, la présente dénonciation étant uniquement fondée sur une volonté simplificatrice;

    Ajoutons donc que la Bourgogne est d'ores et déjà prête, compte-tenu des dits liens et du traité-type récemment validé à négocier de nouveaux accords en matière judiciaire;


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le cinquième jour de juillet de l'an de grâce MCDLVIII.





Me serait t'il aussi possible d'en savoir plus sur votre politique actuelle et les annonces à la fois officieuses ou officielles,la situation générale là-bas, politique, économique, militaire si bien sur vous pouvez me fournir les informations.

Je vous remercie d'avance

Nol fit une révérence
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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Sam 10 Sep 2011, 22:01

Heu Excuser moi puis je connaitre votre position par rapport au ponant et au Berry ainsi que sur la dernier déclaration récente de la reyne?
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Roderick de Vandimion

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 30 Sep 2011, 20:08

Rodérick eut vent d'une question que l'ambassadrice bourguignonne devait lui poser.
Il se dirigea donc vers son bureau et frappa a la porte.
Donà Nolweenmonnier! Vous désiriez me voir?
Il attendit la réponse.

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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 30 Sep 2011, 20:36

Nol vu le grand chambellan,elle alla chercher des macarons et du vin Bourguignon et elle lui en proposa.
Oui je souhaitais vous voir car depuis un certain temps ont me demande à l'ambassade des nouvelle sur votre position vis-à-vis du Ponant et du Berry, ainsi que sur les déclarations récentes de la Reyne et sur les dernière dépêche languedociennes et malgrè mes différentes reprise je n'ai toujours pas eu de réponse je sait même pas si j'ai le droit à c'est information.
Nol Proposa un siège au grand chambellan
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Roderick de Vandimion

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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Sam 01 Oct 2011, 09:22

Le Celt s'assit en souriant, tapant au passage dans le plateau de macarons.

Citation :
Oui je souhaitais vous voir car depuis un certain temps ont me demande à l'ambassade des nouvelle sur votre position vis-à-vis du Ponant et du Berry,

Notre position vis a vis du ponant et du Berry est très claire.
Une trentaine de languedociens sur les divers fronts, sauf en Normandie.
Des contrats de ravitaillement avec les armées...
Si tout les comtés et duchés du sud en faisaient autant que le Languedoc il y a fort a parier que cette guerre serait presque terminée.
Certes nous n'avons pas d'armée...
Quand au Berry nous lui accorderons quelque crédit quand il sera revenu dans le droit chemin.
Tout ce que vous devez savoir et tout ce que je dirai concernant les déclarations de notre Reyne c'est que nous sommes farouchement royalistes.
L'époque où le Languedoc était gouverné par un avocat du dragon donc forcément un félon et un traitre en puissance est révolue.
J'ai , personnellement et les languedociens qui me suivent aussi, été a plusieurs reprises blessé en défendant limoges, la ville ou se trouve actuellement notre Reyne.
Je n'y ai d'ailleurs pas croisé de Bourguignons...

Souriant il pris un prit un verre de vin et remercia son hôtesse
Quand aux déclarations de la Reyne, sachez que le Languedoc est Royaliste et que ce ne sera pas les pseudos comtes comme feu Ryllas, qui avait fait ses dents chez vous il me semble, ou Jorocket étonnamment de même avocat au dragon...Qui changeront quelque chose.

Ma réponse vous convient j’espère.

Maintenant si nous parlions d'un éventuel traité de coopération judiciaire?

Vraiment excellent votre vin...
Serait-il possible d'en avoir quelques tonnelets ?

Le Celt repris une gorgée...
Il n'avait pas apprécié du tout la question posée par l'ambassadrice... Mais elle n'y était pour rien...





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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Lun 03 Oct 2011, 20:41

Nol sentie qu"elle venait sans le vouloir blesser son interlocuteur pour se faire pardonner elle alla chercher trois ou quatre tonnelets et elle repris

En se qui concerne le Berry les Bourguignons sont en Touraine, et en Berry, aussi ensuite je suis d'accord pour discuter d'un éventuel traité de coopération Judiciaire ainsi que de reprendre avec vous le traité sur les statuts des diplomates.

Nol dit c'est moi puis se servie en gâteau et vin et alla les recharger et les mis au service du grand chambellan
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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Demandes diverses d'Ambassadeur à Ambassadeur...   Ven 21 Oct 2011, 20:10

Pour basse je propose comme traiter de Diplomatie:

Citation :
      Traité sur le statut des Diplomates et les Représentants officiels
      Le présent traité lie le Duché de Bourgogne à ZZZ


    Préambule

    Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel de l'une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation diplomatique avec l’autre partie.
      Les représentants officiels sont définis comme suit :
      Tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Article I.
      Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.


    Article I

    Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci avoir donné son accord.


    Article II

    Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.

    Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable de la province représenté par le dit bénéficiaire.

    Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.


    Article III

    Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.


    Article IV

    Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .


    Article V

    Les provinces signataires s'engagent à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.


    Article VI

    Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration auprès de l'autre province signataire.
    L'annulation prenant effet sept jours après la signature de la déclaration.



    Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


    Ratifié le [date et lieu].

    Pour la Bourgogne,
    [Signature et scel]

    Pour XXX,
    [Signature et scel]


Et comme traiter de coopération de judiciaire:

Citation :
      Traité bilatéral de coopération judiciaire
      Le présent traité lie le Duché de Bourgogne à ZZZ



    Préambule

    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.


    Article I - De quelques définitions

    Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
    La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


    Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
    Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


    Article III - De la tenue du procès

    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


    Article IIII - De la reconnaissance du verdict

    Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
    Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


    Article V - De l'engagement des parties

    Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.


    Article VI - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.



    Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


    Ratifié le [date et lieu].

    Pour la Bourgogne,
    [Signature et scel]

    Pour XXX,
    [Signature et scel]

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