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 Lorraine [11-01-1455] CADUC

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Max12

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MessageSujet: Lorraine [11-01-1455] CADUC   Sam 05 Mai 2007, 17:08

Citation :
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****TRAITE D'IMMUNITE DIPLOMATIQUE****

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DE L'IMMUNITE DIPLOMATIQUE ENTRE LE LANGUEDOC ET LA LORRAINE.

Nous les Hautes Autorités Ducales de Lorraine
Nous les Hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,
Avons décidé le traité suivant :

Article Premier:
L'ambassade de Lorraine en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de lorrraine.
L'ambassade du comté du Languedoc en lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté du Languedoc.

Article 2 : du statut judiciaire des ambassadeurs

Article 2-1 : pour les crimes de droit commun :

a) L'ambassadeur lorrain dans le comté du Languedoc ne peut être poursuivi par la justice du comté du Languedoc sauf dans le cas de l'article 2-2.
L'ambassadeur languedocien dans le duché de lorraine ne peut être poursuivi par la justice du comté du languedoc sauf dans le cas de l'article 2-2.

b) L'ambassadeur lorrain en Languedoc doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du comté du Languedoc.
L'ambassadeur languedocien en lorraine doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du duché de lorraine .

c) L'ambassadeur lorrain au comté du Languedoc sera soumis à la justice du duché de lorraine et des lois en vigueur dans le duché de lorraine .
L'ambassadeur languedocien au duché de lorraine sera soumis à la justice du comté du Languedoc et des lois en vigueur dans le comté du Languedoc.

Article 2-2 : pour les crimes de trahison :

Le comté du Languedoc pourra inculper l'ambassadeur lorrain pour les crimes de trahison envers le comté du Languedoc .
Le duché de lorraine pourra inculper l'ambassadeur languedocien pour les crimes de trahison envers le duché de lorraine .

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duché de lorraine peut exiger le départ de l'ambassade du Languedoc. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire lorrain.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Languedoc.

Article 4:
Le duché de lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté du Languedoc.
Le comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de lorraine .

Article 5:
Le duché de lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comté/duché signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration

signé le 11 janvier 1455

Témoins Lorrains:
Kremroat, Duc de Lorraine
Hazgard, Chancellier de Lorraine
Zagelle, Ambassadrice de Lorraine
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Témoins Languedociens:
Gurgald, Coms du Languedoc
Rosetendre, Chambellan du Languedoc
Denys, Ambassadeur du Languedoc
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Traité rendu caduc suite à l'annonce du Conseil Lorrain:


Citation :

A Vous , Meval de Vampérià, comtesse du Languedoc.
A l’attention du responsable de la diplomatie languedocienne.

De Nous, Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal et de la Chancellerie Lorraine
Salutations,

C’est avec grande tristesse, et en pleine conscience de nos actes, que j'ai décidé, en accord avec mon conseil ducal, de recentrer nos activités diplomatiques autour de nos voisins proches. De ce fait, nous annonçons que nous souhaitons l'annulation des traités unissant nos provinces.

"Traité de coopération judiciaire - Languedoc "
"Languedoc - Traité sur le statut des ambassadeurs "

Par la présente missive, nous tenons à vous expliquer ce choix.

Tout d'abord, cette mesure d'ordre drastique s'impose en raison de la désertification de notre chancellerie. Il n'y a ni ambassadeur, ni chancelier, mais plus que 1 seule personne : le Vice Chancelier Catonlecenseur. Il n'est pas possible d'entretenir de réelles relations auprès d'une multitude de provinces avec 1 seule personne. Voilà pourquoi nous resserrons nos liens avec uniquement nos provinces voisines. Cette mesure n'est pas un rejet de l'amitié que nous éprouvons pour vous, mais une nécessité liée à une politique diplomatique plus réaliste de nos moyens.

De plus, l'éloignement géographique entre nos provinces rend difficile un réel rapprochement entre nos deux peuples ainsi que toute forme d'échanges. Dès lors, tout traité de cet ordre là n'a aucun intérêt. Nous souhaitons également mettre un terme à la diplomatie de courtoisie, véritable gouffre à perte de temps. Nous rejetons le modèle diplomatique qui construit des relations sur des lettres de félicitations impersonnelles, servies à chaque régnant de chaque province, en modifiant simplement l'en-tête. Une telle diplomatie n'a aucune âme ni aucun intérêt. Comprenez donc que cela n’est pas une attaque envers votre pays mais bien un acte de renaissance de la diplomatie lorraine vers un modèle plus utile à notre province.

Dans notre volonté de refondre la diplomatie lorraine et lui donner un nouvel essor, nous faisons donc table rase du passé et de ces traités d'un autre âge.

Nous souhaitons que vous acceptiez expressément l'annulation bilatérale de nos accords.


Pour la Lorraine & pour l'Empire.

Fait au Castel de Nancy,
Le 5 juin mille quatre cent soixante deux
Par Sa Grâce Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine

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MAJ le 23 juin 1462 par Dondarrion

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Lorraine [11-01-1455] CADUC
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