Chancellerie du Comté du Languedoc

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 [Note] Chartes et organisations diverses

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Ermelina

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MessageSujet: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:26

Charte de la noblesse artésienne




Préambule
La noblesse artésienne, dans un soucis de formation de son organisme et de la constitution d'une institution à son nom, est soumis à cette présente charte en plus de celle définit par la Hérauderie Royale.


Titre I : de l'institution de la noblesse artésienne

Art 1
La noblesse artésienne se réunit au Conseil des Feudataires d'Artois au Chateau d'Arras.

Art 2
La noblesse artésienne est composée de toutes les personnes possédant un fief en Artois, répertorié dans la nobiliaire à la Hérauderie Royale.


Titre II : de l'organisation de la noblesse artésienne

Art 1
Le Comte d'Artois est la personne qui représente la province. Il reste donc, par définition, la personne qui est à la tête de la noblesse artésienne.

Art 2
L'Assemblée des Comtes est composée des anciens Comtes d'Artois, ayant été élus comme tel, résidants sur le sol artésien, possédant un fief référencé comme tel par la Hérauderie et toujours présent en Artois. Ils possèdent tous une voix et ce quelque soit la durée et le nombre de mandats exercés. Le Héraut d'Artois peut assister aux séances de l'Assemblée Dirigeante comme expert de la Hérauderie et par conséquent n'a pas le droit de voter.
Cette assemblée sera un organe indépendant du Comte en exercice. Son rôle ne sera que consultatif par respect de l'Art 1.

Les membres actuels de l'Assemblée des Comtes sont :
- Krocodile, Comte de Noyon
- Luzifer, Comte de Ponthieu
- Elleurc de Reigner, Comte de Bournonville
- Pluchon73, Comte de Saint Pol
- Canarisland, Comte d'Avesne
- Nicola d'Ailhaud, Comte de Béthunes
- Groland, Comte de Cambrésis
- Grégoire d'Ailhaud, Comte de Sainct-Omer

Art 3
Le Comte d'Artois ayant terminé son règne et obtenu un fief de retraite pour son mandat de Comte intègre l'Assemblée des Comtes.


Titre III : des annoblissements

Art 1
Le Comte d'Artois, l'Assemblée des Comtes et le Héraut d'Artois se réunissent à la Salle des Sceaux.

Art 2
Les demandes d'annoblissement, accompagnés d'un dossier explicatif, se font par le Comte d'Artois ou un membre de l'Assemblée Dirigeante à la Salle des Sceaux.

Art 3
Un vote consultatif est ouvert sur chaque demande d'annoblissement.

Art 4
Seul le Comte en exercice peut envoyer les patentes à la Hérauderie, via le Héraut d'armes d'Artois, pour une demande d'annoblissement. C'est donc lui qui garde le dernier mot sur le vote de l'Art 3.


Titre IV : des devoirs de la noblesse artésienne

Art 1
La noblesse artésienne doit toujours répondre à un appel du Comte d'Artois, représentant élu de la province.

Art 2
Une exception est faite si l'Assemblée Dirigeante se positionne à l'encontre de l'appel de l'Art 1. Néanmoins, il est toujours possible que le Comte d'Artois demande une destitution de titre à l'encontre de ces personnes.

Art 3
En cas de régence, c'est l'Assemblée Dirigeante qui dirige la noblesse artésienne.

Art 4
La noblesse artésienne doit respecter les statuts définis par la Hérauderie Royale.
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=45489]


Titre V : de l'évolution de la noblesse artésienne

Art 1
La présente charte peut être modifiée à la majorité absolue au sein de la Salle des Sceaux.

Art 2
Toute modification, avant d'être acceptée, requiert aussi l'approbation du Conseil artésien.


Charte rédigée en mars 1455 par le Conseil d’Artois, sous la direction du Juge et Capitaine Thegregterror ainsi que de l'apport des travaux du Vicomte Vandusse.

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Dernière édition par le Ven 20 Juil 2007, 00:47, édité 1 fois
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Ermelina

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:30

Code militaire de l'Ost artésien



1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois


1.1. Généralités


Article 1.1.1.
L’Ost du Comté d’Artois est entière et constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

Article 1.1.2.
L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et part les réservistes.

Article 1.1.3.
L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
•Garnison d’Amiens
•Garnison d’Arras
•Garnison d’Azincourt
•Garnison de Cambrai
•Garnison de Péronne
•Garnison de Bertincourt

Article 1.1.4.
L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversément.


1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois


Article 1.2.1.
Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

Article 1.2.2.
Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

Article 1.2.3.
Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

Article 1.2.4.
Le Capitaine peut s'attacher les services d'un second, recruté au sein des militaires de l’Armée permanente qui sera chargé de l'assister, d'appliquer ses directives et de le conseiller dans ses choix.

Article 1.2.5.
Si le Comte, Capitaine et Capitaine en second sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Capitaine ou Capitaine en second.

Article 1.2.6.
La répartition des soldats au sein de chaque garnison est effectuée suivant 3 échelons :
•Lieutenant ou Maître
•Sergent
•Soldat du rang

Article 1.2.7.
Le Lieutenant ou le Maître est l’officier supérieur d’une garnison. Il est responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats de la garnison qu’il a en charge. Il est responsable de la bonne tenue du fort dont il a la charge. Il est responsable des opérations militaires de ses hommes en cas de conflit. Il a pour mission d’organiser ses troupes. Les Lieutenants méritants peuvent recevoir le titre de Maître.

Article 1.2.8.
Un sergent dirige un groupe armé. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Lieutenant ou du Maître.

Article 1.2.9.
Les soldats du rang forment les troupes de l’Ost d’Artois.
Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
•archerie : archer et arbalétrier
•maniement de l'épée : épéiste et spadassin
•maniement de la lance : lancier et hallebardier

Artcile 1.2.10.
La compagnie de réserve est composée des réservistes et est appelée seulement en cas d'urgence.
Celle-ci est composée des nouvelles recrues non-aptes [HRP : sous niveau 1 ou moins de 20 points de force], des anciens soldats et des soldats possédant une autre fonction incompatible avec l'Ost, à savoir : bourgmestre, guet ou marchand ambulant.

Article 1.2.11.
La répartition au sein de l'Hospital militaire est effectuée suivant 3 échelons :
•Médecin Chef
•Médecin
•Soldat de soins

Article 1.2.12.
Le Médecin Chef est l'officier supérieur de l'Hospital militaire. Celui-ci est un érudit étudiant la médecine. Il est responsable du bon déroulement de l'organisation interne de l'Hospital, des soins aux soldats et de l'apprentissage des soldats de la Hospital. Il a pour mission de soutenir médicalement les manoeuvres de l'Ost.

Article 1.2.13.
Un Médecin dirige un groupe armée médicalisé. Ceux-ci sont des érudits étudiant la médecine. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés afin de leur enseigner les rudiments médicals, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Médecin Chef.

Article 1.2.14.
Les soldats de soins forment les troupes médicalisées de l'Ost d'Artois.
Ceux-ci seront affectés à la spécialisation médicale :
•soin : infirmier et soigenur.

Article 1.2.15.
La répartition au sein du Centre Tactique est effectuée suivant 2 échelons :
•Chef Tacticien
•Tacticien

Article 1.2.16.
Le Chef Tacticien est l'officier supérieur du Centre Tactique. Celui-ci est un érudit étudiant dans l'armée ou dans l'état. Il est responsable du bon déroulement de l'organisation interne du Centre Tactique, des plans tactiques et de l'apprentissage des Tacticiens du Centre. Il a pour mission de vérifier la bonne disposition, l'organisation et la bonne marche de l'avancée de l'Ost en cas de conflit ou de manoeuvre.

Article 1.2.17.
Les Tacticiens forment le Centre Tactique de l'Ost d'Artois. Ceux-ci sont des érudits étudiant dans l'armée ou dans l'état. Ils sont affectés à la mise en place de plan tactique pour les conflits et les manoeuvres. Ils reçoivent leur instructions directement du Chef Tacticien.

Article 1.2.18.
La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.


2. Du recrutement de l’Ost d’Artois


2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


Article 2.1.1.
Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Les recrues ne peuvent être des vagabonds et une condition physique minimale est de rigueur [HRP : minimum niveau 1 avec 20 points de force]. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

Article 2.1.2.
Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge.

Article 2.1.3.
Les recrues ne peuvent pas appartenir à une autre organisation de type militaire.


2.2. La Conscription


Article 2.2.1.
En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable.

Article 2.2.2.
Tout citoyen artésien doit se soumettre à la conscription. Les dérogations sont autorisées dans les cas suivants :
•enfants de moins de 16 ans,
•citoyennes enceintes,
•citoyens invalides temporaires ou permanentes,
•citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Bourgmestre, Représentant de la Chambre des Nobles),
•citoyens exerçant une fonction au sein du Conseil Comtal.

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Ermelina

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:34

3. Des devoirs et droits des soldats


3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat


Article 3.1.1.
Un soldat doit toujours respecter la hiérarchie.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Article 3.1.2.
Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Article 3.1.3.
Un soldat ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée.
Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

Article 3.1.4.
Un soldat ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage.
Le Lieutenant ou Maître devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
Le Capitaine, le Capitaine en Second et le Connétable ne sont pas soumis à cette règle.
Cela sous peine de sanction pour désertion.

Article 3.1.5.
Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

Article 3.1.6.
Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

Article 3.1.7.
Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

Article 3.1.8.
Tout soldat de l’Ost d’Artois ne peut appartenir à une autre organisation militaire.

Article 3.1.9.
Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatemment exclu de l'Ost.
Le Comte, le Capitaine et le Connetable sont évidemment exceptés.


3.2. Des droits des soldats


Article 3.2.1.
Tout soldat a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être validé par le Capitaine.

Article 3.2.2.
Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

Article 3.2.3.
Tout soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contraction avec une autre loi.

Article 3.2.4.
Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

Article 3.2.5.
Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée.


4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois


Article 4.1.
Le capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande aux différents Lieutenants ou Maîtres.

Article 4.2.
La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
•L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même les ordres à appliquer.
•Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où les Lieutenants ou Maîtres et les sergents en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
•Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les différentes garnisons par les Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les différentes garnisons.

Article 4.3.
Chaque garnison possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’une garnison doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, tout membre d’une garnison, de la flotte, peut répondre des ordres de la hiérarchie d’une autre garnison. Dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connetable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

Article 4.4.
Sont considérés comme officiers les grades de :
•Capitaine
•Capitaine en Second
•Lieutenant ou Maître
•Médecin Chef
•Chef Tacticien

Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Médecin
•Tacticien

Article 4.5.
•L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et du Capitaine en Second.
•La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, d'un Sergent par caserne et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois.

Article 4.6.
Les garnisons seront composées en groupes armés homogènes de 5 à 8 soldats [HRP: suivant la noblesse IG] sous le commandement d’un Sergent.

Article 4.7.
Le Lieutenant ou Maître dirige un des forts de l’Ost d’Artois. Ces forts sont ceux rassemblés au Château d’Arras. C’est le lieu de rassemblement unique autorisé pour l’Ost d’Artois. Il commande la garnison de son fort.

Article 4.8.
L'Hospital est le batiment destiné aux soins militaires. Celui-ci est dirigé par le Médecin Chef.

Article 4.9.
Le Centre Tactique est le batiment destiné à la formation de plans statégique et tactique. Ceux-ci prendront en charge le fonction de l'Ost grâce à leurs connaissances. Celui-ci est dirigé par le Chef Tacticien.


5. Le Tribunal Militaire


Article 5.1.
Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connetable, du Juge et d’au moins deux officiers de garnisons autres que celle du prévenu. Il se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

Article 5.2.
Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

Article 5.3.
•La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
•La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
•La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.

Article 5.4.
La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

Article 5.5.
Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.


6. Des promotions


Article 6.1.
Les promotions sont proposés par les officiers de garnison et peuvent être validé par le Capitaine et par le Comte.

Article 6.2.
Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste ou infirmer immédiatement en fonction de leurs affectations.

Article 6.3.
Les lanciers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu hallebardiers.
Les archers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu arbalétriers.
Les épéistes qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu spadassin.
Les infirmiers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu soigneur.

Article 6.4.
Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
Ceux-ci sont nommés par le Comte ou le Capitaine.
Un Lieutenant peut être promu Maître si ses états de service sont excellents.

Article 6.5.
Le Médecin Chef est promu parmi les Médecins.
Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine.

Article 6.6.
Le Chef Tacticien est promu parmi les Tacticiens.
Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine.

Article 6.7.
L'Aumonier est promu parmi les soldats de l'Ost.
Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

Article 6.8.
La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
•le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
•le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
•le soldat a participé à l’effort de recrutement,
•le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
•le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
•le soldat a participé brillamment aux combats au front.



Code militaire artésien rédigé entre août 1454 et septembre 1454 par le Conseil d’Artois, sous la direction du Capitaine Gouaze (avec la contribution du Comte Aconit de Vermandois et l’aide du Code Militaire Normand)

Code militaire artésien modifié en décembre 1454 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Thegregterror.

Code militaire artésien modifié en avril 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Juge et Capitaine Thegregterror.





Le 06 novembre 1455, Ajout de l'article :


Citation :
Article 1.2.6
Le Sénéchal dirige/organise/coordonne une des deux Régions militaires d'Artois( soit environ 3 Forts). A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion des forts qui lui seront attribués et de leur tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.



Modification de l'article :


Citation :
Article 1.2.7.
La répartition des soldats au sein de chaque garnison est effectuée suivant 4 échelons :
- Sénéchal
- Lieutenant ou Maître
- Sergent
- Soldat du rang.

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Dernière édition par le Mer 07 Nov 2007, 21:45, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:37

Organisation de la hiérarchie de la Prévôté



La prévôté

Prévôt : (nommé par le comte - 1 seul poste)Dirige tous les commissariats d’Artois

Second du Prévôt: (nommé par le Prévôt - 1 seul poste) Gère de la salle de centralisation



Le commissariat

Lieutenant : (nommé par le Prévôt - 1 seul poste) Dirige le commissariat, nomme ses sous-lieutenant et sergents et leur répartit les tâches à accomplir.

Sous lieutenant : (1 seul poste) Second du lieutenant; en cas d'absence ou de démission du lieutenant, le sous-lieutenant prend la suite du commandement du commissariat. En cas de démission du sous-lieutenant, le lieutenant dois nommer son successeur dans les plus bref délais.

Sergent : Homme du guet de base, jeune recrue ou déjà expérimenté. Le lieutenant peut avoir autant de sergents qu'il le souhaite.

Cette organisation est faite pour permettre la continuité du travail et parer des cas de démissions et/ou d’absences d’un des membres du commissariat de police.

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:43

Charte sur les décrêts municipaux

Le texte suivant, publié le 25 juin 1455, est valable et reconnu, à partir du 26 juin 1455
Mise à jour le 12 juillet




NOTA : Le Conseil d'Artois est noté Conseil dans la présente charte et bourgmestre désigne le maire.




Partie I : Préambule




Article 1
Cette charte, validée par le Conseil, régit la mise en place et l'application des décrêts municipaux par les bourgmestres.

Article 2
Seul les décrêts repris dans la liste des décrêts autorisés peuvent être mis en place au niveau municipal.



Partie II : De l'utilisation



Article 1
Les décrêts validés donnent un panel de possibilités aux différents bourgmestres, comme il leur sied, d'appliquer leur politique pour le bien de leur village et de l'Artois, dans les limites imposées ci-après par le Conseil.

Article 2
Les décrêts validés dans cette charte ne sont pas forcément en application dans chaque village artésien. Chaque village reste bien évidement indépendant des décrêts en application ailleurs.

Article 3
Pour qu'un décrêt soit mis en place ou retiré, le bourgmestre doit le signaler au Conseil par l'intermédiaire du Conseil des Bourgmestres.

Article 4
Le Porte-Parole d'Artois annoncera sa mise en place ou son retrait, suivant la demande, qui prendra effet à partir du lendemain de l'annonce.

Article 5
L'affichage à la mairie des décrêts en application dans le village est obligatoire.
Lorsque le décrêt vient d'être enlevé, il doit rester affiché durant une période de un mois avec la mention "Abrogé le 'date de retrait' ".

Article 6
Le Conseil artésien garde un droit sur la non-application de l'artcile II.4 si la raison est justifiée au Conseil des Bourgmestres.

Article 7
Le décrêt de principe est d'application automatiquement lorsqu'un décrêt est lui-même en application.

Article 8
Certains décrêts ne sont pas compatibles ou en implique d'autres.

Article 9
Un décrêt peut être autorisé pour une seule ville si le besoin s'en fait sentir.



Partie III : De l'évolution



Article 1
Chaque bourgmestre est libre de demander la modification ou l'ajout d'un décrêt dans la liste des décrêts autorisés au Conseil des Bourgmestres.

Article 2
En cas de refus suite à l'utilisation de l'article III.1 par un bourgmestre, la raison doit être justifiée au Conseil des Bourgmestres.

Article 3
Le Conseil reste seul maître quand à la liste des décrêts autorisés.

Article 4
Tout modification de la présente charte doit être validée à la majorité simple par le Conseil.



Partie IV : De la liste des décrêts autorisés



Décrêt de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrêt concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrêts concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décrêts concernant le marché

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé n'est autorisé qu'aux meuniers artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de sceaux n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de sceaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de fruits sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du poissons sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de sceaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de sceaux non-cerclés sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les charpentiers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de bois n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrêt concernant la protection des emplois

Réservé à Arras
Les emplois dans les champs arrageois sont réservés aux seuls Arrageois.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Autre décrêt

Réservé à Calais
Le Jour du Marché est définit comme suit :
1)Le Jour de Marché est un jour pour les pauvres et les vagabonds, la mairie mettant à leur disposition à bas prix ce jour là quelques produits alimentaires de première nécessité [Réservés aux niveaux 0 et 1 ayant moins de 20 points de réputation]. Ce Jour de Marché sera annoncé par le message d'information à chaque fois qu'il aura lieu. Il ne se déroulera qu'une fois par semaine.
2)Les produits concernés sont exclusivement les miches de pain et les sacs de maïs. Ils seront mis en vente à des prix permettant la réalisation d'un repas complet pour 3 écus. Les participants ont le droit de récupérer l'équivalent de 3 repas par semaine (3 miches de pains ou 6 sacs de maïs ou un mélange donnant 3 repas complets).
3)Seuls les personnes en ayant expressément fait la demande et dont le nom figure dans la liste ci-dessous sont autorisées à accéder aux produits du Jour de Marché.
4)Tout contrevenant aux points précédents s'exposera à des poursuites pour troubles à l'ordre public et/ou escroquerie avec circonstances aggravantes, restant à l'appréciation de la Justice. Les sanctions seront l'avertissement simple par mp, l'amende forfaitaire de 50 écus, la mise en procés ou la mise à l'index selon la gravité du délit constaté. Dans tous les cas les produits devront être restitués dans la semaine ou un procès pourra être intenté au contrevenant.


Charte rédigée en juin 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du procureur Grégoire d'Ailhaud

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 20 Juil 2007, 00:45

Citation :
Charte de l'Ordre du Mérite artésien, dit du Chevalier au Cygne

Préambule

    L'Ordre du Mérite est décomposé en 4 offices distincts : l'Office du Chevalier au Cygne, l'Office civil, l'Office militaire et l'Office diplomatique.
    Chacun de ces offices possèdent ses règles et sa manière d'être et de donner reconnaissance aux méritants.
    Il est a remarqué que malgré le nom, l'Ordre ne peut adouber en chevalier, celui-ci étant un Ordre du Mérite.


Office du Chevalier au Cygne


Titre I : de la hiérarchie de l'Office

    Art 1
    Le Commandeur est le chef de l'Office et a pour charge de diriger celui-ci. Cette fonction est occupée par un membre de l'Assemblée des Comtes.

    Art 2
    L'Assemblée des Comtes est définie dans la Charte de la noblesse artésienne.


Titre II : de l'intégration dans l'Office

    Art 1
    Tout artésien peut espérer intégrer l'Office.

    Art 2
    L'Assemblée des Comtes a pour but d'examiner les candidatures et d'enquêter sur les faits d'armes des candidats. Elle seule peut décider de l'intégration d'un artésien au sein de l'Office du Chevalier au Cygne ou de l'exclusion d'un membre.


Titre III : du déroulement d'un vote

    L'élection du Commandeur

    Art 1
    Tous les membres de l'Office devront voter pour élire le Commandeur parmi les membres de l'Assemblée des Comtes lorsque le précédent Commandeur passera la main.

    Art 2
    L'élection du Commandeur suivant est organisée par le Commandeur en fonction.

    Des prises de décisions au sein de l'Assemblée des Comtes

    Art 3
    Tous les membres de l'Assemblée des Comtes participent au vote lors d'une prise de décision.

    Art 4
    La majorité simple est requise pour valider une prise de décision. Dans le cas exceptionnel d'une demande de haute trahison, la majorité absolue est nécessaire.

    Art 5
    Dans le cas où un des membres de l'Assemblée des Comtes est le sujet du vote, la voix de celui-ci n'est pas prise en compte.

    Art 6
    Le Commandeur possède un droit de veto sur les décisions.


Titre IV : des devoirs

    Art 1
    Faire parti de l'Office montre le profond engagement de l'artésien envers l'Artois. De ce fait, tout manquement grave ou acte à l'encontre de sa patrie pourra être considéré comme haute trahison et jugé comme tel par le pouvoir en place sur demande de l'Assemblée des Comtes ou du Commandeur. Le lancement ou non du procès est cependant laissé à la discrétion du procureur.

    Art 2
    Les membres de l'Assemblée des Comtes ne sont pas exemptés de l'article précédent.


Titre V : des décorations

    Art 1
    Il existe 3 types de décorations montrant sont appartenance à cet office : le collier, réservé aux membres de l'Assemblé des Comtes, le ruban, pour les autres nobles, et la médaille pour la roture.

    Art 2
    Le Commandeur portera un collier doré.

    Art 3
    Les membres de l'Assemblée des Comtes porteront un collier cuivré.

    Art 4
    Les autres nobles de l'Office portent un ruban bleu portant deux lys d'or.

    Art 5
    Le médaillon de l'Office représente un cygne, symbolisant le Chevalier au Cygne.

    Art 6
    Les colliers avec le médaillon


    Art 7
    Le ruban avec le médaillon


    Art 8
    La médaille


Titre VI : des candidatures

    Art 1
    Tout membre de l'Office peut déposer un dossier de candidature à l'Assemblée des Comtes.

    Art 2
    Pour être accepté et étudié, le dossier doit contenir les faits envers l'Artois du candidat qui demandent mérite.

    Art 3
    En rappel, un noble pouvant faire octroi de seigneurie dans les limites fixées par la Hérauderie, s'il le désire, peut parrainer un dossier de candidature. De ce fait, il s'engage à le prendre comme vassal au titre de Seigneur ou Dame en plus de la possible incorporation dans l'office.


Titre VII : de l'évolution de l'Office

    Art 1
    La présente charte, concernant l'office du Chevalier du Cygne, peut être modifiée à la majorité des trois quarts au sein de l'Assemblée des Comtes.

    Art 2
    Toute modification, avant d'être acceptée, requiert aussi l'approbation du Conseil artésien.



Office civil et Office militaire


Titre I : de la hiérarchie des Offices

    Art 1
    Le Comte en exercice est le chef de ces Offices et a pour charge de diriger ceux-ci.


Titre II : des distinctions des Offices

    Art 1
    Tout artésien ou non-artésien peut espérer intégrer l'Office civil ou militaire.

    Art 2
    Le Comte décide seul de l'attribution d'une décoration.

    Art 3
    Les distinctions faites ne peuvent être enlevées.

    Art 4
    Le Ruban du Grand Ordre du Maïs d’Or d’Artois est réservé à la noblesse.


Titre III : des décorations

    Office civil

    Art 1
    La médaille du Mérite artésien : service rendu à l'Artois


    Art 2
    Ruban du Grand Ordre du Maïs d’Or d’Artois : service rendu à l'Artois


    Office militaire

    Art 3
    Médaille de la Bravoure artésienne : bravoure au combat


    Art 4
    Médaille de la Croix du Nord : haut fait militaire et organisation de campagne.


Titre IV : de l'évolution de l'Office

    Art 1
    La présente charte, concernant l'Office civil et militaire peut être modifiée avec l'approbation du Conseil.



Office diplomatique


Titre I : de la hiérarchie de l'Office

    Art 1
    Le Chambellan en exercice est le chef de l'Office et a pour charge de diriger celui-ci.


Titre II : des distinctions dans l'Office

    Art 1
    Tout diplomate artésien peut espérer intégrer l'Office.

    Art 2
    Le Chambellan décide seul de l'attribution d'une décoration.

    Art 3
    Les distinctions faites ne peuvent être enlevées.


Titre III : des décorations

    Art 1
    Le Talent diplomatique "Seb1917" : diplomate exceptionnel


Titre IV : de l'évolution de l'Office

    Art 1
    La présente charte, concernant l'Office diplomatique, peut être modifiée avec l'approbation du Conseil.



Charte rédigée en avril-mai-juin 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du procureur Grégoire d'Ailhaud, et avec l'apport des travaux du Vicomte Vandusse.

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Lun 20 Aoû 2007, 00:23

Citation :
Traité relatif à la garde épiscopale de Reims
I. De l’organisation de la garde épiscopale
    I.1. De l'organisation spatiale
    Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale pour ce qui est définit à l'article II du présent traité, dans les archidiocèses de Reims, Cambrai, Malines et le diocèse de Beauvais, appartenant à la province Métropolitaine de Reims. La Province de Reims recouvre le Duché Champagne (Clermont, Reims, Argonne, Varenne, Sainte-Menéhould), le Comté d’Artois, le Comté de Flandres.
    I.2. De l'organisation temporelle
      I.2.1
      Reconnaissant l'autorité première des ducs et comtes des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol. Les responsables des provinces pourrons opposer un refus motivé à toute action de la GE sur leur sol.
      I.2.2
      La garde épiscopale de Reims s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.
      I.2.3
      La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.
      I.2.4
      Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné, par l'intermédiaire de son Capitaine, les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.
      I.2.5
      Le Vidame de Reims peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au comte et au capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.

    I.3. Des membres de la garde
      I.3.1. Du Vidame
      La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
      Le Vidame de Reims dirige la garde épiscopale de Reims dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Reims.
      Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Reims.
      I.3.2. Des capitaines
      Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.
      I.3.3. Lieutenants
      Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.
      I.3.4. De la Garde
      Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.
      I.3.5. De la hiérarchie
      Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
      • Vidame
      • Capitaine
      • Lieutenant
      • Soldat


II. Du rôle de la garde épiscopale
    II.1. De la protection
    La garde épiscopale de Reims se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidéles lors de rassemblement religieux.
    La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé - archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien et diacre - de l'Eglise d'Aristote.
    II.2. De l'escorte
    La garde épiscopale de Reims se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplaçements inter- et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armé" - corps d'armes et lances - pourront être constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale
    • Être aristotélicien baptisé.
    • Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
    • Ne pas être fiché comme criminel. Le prévôt fournira le casier judiciaire sur demande du vidâme de Reims
    • Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
    • Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité
    IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.
    IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction artésienne classique.
    En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
    Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Reims (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le prefet des vidames) pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de d'Artois pour représenter Rome, et du Procureur d'Artois pour représenter le comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
    La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.
    IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce apostolique.


Signé à Arras le 14ème d'aoust 1455,
Sa Grandeur Grégoire d'Ailhaud, Comte d'Artois & de Sainct-Omer, Baron d'Arques.


Motarde d'Ascalon de Ruffieux
Prefet des vidames:

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 05 Oct 2007, 14:39

Adoption d'une loi concernant les Franche-Compagnies[/size]

Modification de la Constitution artésienne:

Citation :
Titre Six : Ost d’Artois et forces du guet

Forces du guet artésiennes
Art 6.1 : La sécurité intérieure des villages est confiée aux forces de guet sous la responsabilité du Prévôt des Maréchaux.
Art 6.2 : Les membres des forces du guet ont pour missions principales la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que du respect des lois artésiennes sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.
Art 6.3 : Le salaire des membres des forces du guet est fixé à un salaire quotidien de 2.5 écus. Dans le cas où la personne travaille dans la maréchaussé ou dans le maillage de l'Artois, le salaire est de 1 écu.
Art 6.4 : Les membres des forces du guet doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le Roy de France afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.
Art 6.4.1 : Seul un supérieur hiérarchique peut les délier de ce serment : un lieutenant des forces du guet, le prévôt des maréchaux ou le Comte.
Art 6.5 : Faute d’une preuve permettant de trancher, la parole du membre des forces du guet l’emporte sur celle d’un individu non-assermenté.
Art 6.6 : En cas de guerre ou pour assister les militaires, les membres des forces du guet ont pour obligation de se placer sous les ordres du Capitaine d’Artois. Le salaire versé est alors identique à la solde militaire standard.

Ost d’Artois
Art 6.7 : La sécurité intérieure militaire est confiée à l'Ost sous la responsabilité du Capitaine d’Artois avec, le cas échéant, l'aide du Prévôt des Maréchaux.
Art 6.8 : Dans le cadre de la défense de la sécurité militaire intérieure, l'Ost a pour missions principales d’assurer une surveillance permanente des nœuds frontaliers et de patrouiller sur les routes artésiennes à la recherche d’éventuels brigands.
Art 6.9 : La solde des membres de l'Ost est fixée à une valeur minimale de 16 écus par jour de service, incluant les déplacements s'ils sont nécessaires. La valeur de la solde peut être revue à la hausse si les finances comtales le permettent.
Art 6.10 : Les membres de l'Ost doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le Roy de France afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.
Art 6.10.1 : Seul un supérieur hiérarchique peut les délier de ce serment.
Art 6.11 : En cas de guerre, les membres de l'Ost ont pour obligation d’aller se battre, sauf autorisation exceptionnelle du Comte d’Artois ou du Capitaine d’Artois.

Franche Compagnie
Art 6.12 : Tout groupement d'individu, pouvant prendre les armes, défensivement ou offensivement, reconnaissant une hiérarchie interne, n'étant pas reconnu comme Ost d'un Duché ou Comté du Royaume de France ni d'aucune province etrangére, et n'étant pas non plus un ordre de chevalerie reconnu par le Roy ou le Pape est dit "Franche Compagnie".
Art 6.13 : Toute Franche Compagnie est declaré illegale en Artois si elle ne possède pas la lettre de marque du Comte.
Art 6.14 : Une lettre de marque est une lettre signé du Comte et approbation du Conseil d'Artois autorisant une Franche compagnie a exercer ses activités en Artois.
Art 6.14.1 : Une lettre de marque est déchirable à tout moment par volonté du Conseil d'Artois.
Art 6.14.2 : Toute Franche Compagnie ayant sa lettre de marque se doit de rester humble, d'éviter au possible de troubler les terres des nobles artesiens et la quiétude des Bonne-Villes notamment en ne cherchant pas à recruter sur les terres artésiennes de manière publique (gargote, halle, taverne, mailing).
Art 6.15 : A l'arrêt de la validité d'une lettre de marque, la Franche compagnie aura le choix entre quitter l'Artois ou cesser toute activité en terre artesienne.
Art 6.15.1 : Si la Franche Compagnie décide de quitter l'Artois, elle devra cesser toute activité durant le temps nécessaire à sa sortie.
Art 6.16 : Un membre d'une Franche Compagnie n'excercant pas ses fonctions relatifs à sa compagnie sur territoire artésien n'est pas soumis à la législation sur les Franches Compagnies.

Ajout d'articles à la dLCA:

Citation :
Livre II : Du trouble à l'ordre public

2.13 : Tout chef de Franche Compagnie ayant subi de part la prevoté un deuxiéme rappel du a l'outrepassement des lois artesiennes d'un membre de sa compagnie sans avoir agit en conséquence.
2.13.1 : Tout membre de Franche Compagnie officiant, dans le cadre de sa compagnie, en Artois sans que celle-ci possède une lettre de marque ou en ne respectant pas les lois relatifs à son statut.

Cette loi sera effective dés le lendemain de sa publication par le Porte-Parole.

NB: Pour être acceptée, une loi demande à être approuvé par un minimum de 9 Conseillers.

Alazaïs Montbazon-Navailles, Porte-Parole, pour le Conseil d'Artois

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Ven 05 Oct 2007, 14:40

Nouvelle version de l'Ordre du mérite[/u]

    Le Comte d'Artois, aussi Commandeur, selon l'ancienne version, de l'Office du Chevalier au Cygne, ainsi que l'Assemblée des Comtes, ont travaillé à la modification de l'ancienne charte sur l'Ordre du mérite artésien.
    Celle-ci a été accepté par le Conseil à 11 voix pour. Un conseiller n'ayant pas pris la peine de voter.

    La première version, qui reprenait juste les mérites d'actualité sur le sol artésien, jugé trop lourde avec les nombreuses reconnaissances possibles a donc été simplifiée. Regroupant tout sous la bannière de l'Office du Chevalier au Cygne, cela n'enlève en rien la reconnaissance du mérite.

    Il est a signalé que le mérite tiré des médailles déjà données n'est aucunement remis en cause.

    Les colliers [plus de médailles donc] seront remis par l'Ordre en question, via le Grand-Maistre, et non par le Comte qui se charge de remettre des terres aux plus méritant. Il pourra néanmoins demander à ce que ceux-ci soient remis à certains.


Citation :
Charte du mérite artésien : L'Ordre du Chevalier au Cygne

Préambule

    L'Ordre du Chevalier au Cygne n'est en rien un ordre de chevalierie mais est un ordre du mérite artésien. Il n'y a et ne peut y avoir aucun adoubement.
    Celui-ci est sous la bénédiction de Saincte Ide et fait honneur au Chevalier au Cygne.
    Son but est de reconnaitre les personnes ayant oeuvrées pour l'Artois et de leur faire honneur.


Titre I : de la hiérarchie de l'Ordre

    Art 1
    L'Assemblée des Comtes, tel que définit dans la Charte de la Noblesse artésienne, forme les hautes-sphères de l'Ordre. Celle-ci délibère sur la reconnaissance du mérite.

    Art 2
    Le Grand Maistre de l'Ordre est élu ad eternam par et parmi l'Assemblée des Comtes. Seul le trépas, un arrêt volontaire ou l'unanimité de l'Assemblée des Comtes excepté le Grand-Maistre amènent la nomination d'un nouveau Grand-Maistre.

    Art 3
    Les autres membres de l'Assemblée des Comtes sont Maréchal de l'Ordre.

    Art 4
    Toute personne, reconnue pour son mérite par l'Assemblée des Comtes, est Commandeur ou Ecuyer de l'Ordre.


Titre II : de l'intégration dans l'Ordre

    Art 1
    Toute personne oeuvrant pour l'Artois peut espérer intégrer l'Ordre.

    Art 2
    La soumission à la reconnaissance d'une personne se fait par le Grand-Maistre, un Maréchal ou le Comte d'Artois.

    Art 3
    La reconnaissance se fait à l'obtention de la majorité simple dans l'Assemblée des Comtes.

    Art 4
    Le Grand-Maistre garde un droit de veto sur une reconnaissance.


Titre III : des devoirs

    Art 1
    Tout acte néfaste à l'Artois peut conduire à une perte de la reconnaissance du mérite par décision de l'Assemblée des Comtes.

    Art 2
    Les membres de l'Assemblée des Comtes ne sont pas exemptés de l'article précédent.


Titre IV : des décorations

    Art 1
    Du cri du Grand-Maistre :


    Art 2
    Du collier du Grand-Maistre :


    Art 3
    Du collier d'un Maréchal :


    Art 4
    Du collier d'un Commandeur :


    Art 5
    Du collier d'un Ecuyer :


Titre V : de l'évolution de l'Ordre

    Art 1
    La présente charte peut être modifiée à la majorité absolue au sein de l'Assemblée des Comtes tant qu'elle reste dans le domaine de compétence la concernant.

    Art 2
    Toute modification en dehors de ce domaine requiert l'approbation du Conseil artésien.

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MessageSujet: Re: [Note] Chartes et organisations diverses   Mer 11 Sep 2013, 13:13

Compilé (lonnnnnguement) avec l'annonce "coutumes artésiennes" et archivé. Merci à l'Artois de modifier sans cesse ses documents, sans scels et sans dates.

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