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 Archives (traités)

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boisnsoif

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MessageSujet: Archives (traités)   Mar 29 Mai 2007, 14:16

Citation:


TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DU BOURBONNAIS-AUVERGNE


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Bourbonnais-Auvergne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Bourbonnais-Auvergne.
L'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Bourbonnais-Auvergne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Bourbonnais-Auvergne.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne.
Le duché du Bourbonnais-Auvergne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Bourbonnais-Auvergne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Vaspaulon, Comte du Languedoc à approuvé
Trollfarceur, Duc de Bourbonnais-Auvergne a approuvé

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Boisnsoif

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boisnsoif

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MessageSujet: Re: Archives (traités)   Mar 29 Mai 2007, 14:18

Traité d'Amitié entre le Comté de Languedoc et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kephrem, Comte deLanguedoc et Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Languedoc et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article VI - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Article VII - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement :

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article VIII - De la requête
Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit :
Citation:


Duché/Comté de______________

Nature de la requête : Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction) :

Date d'émission :

Individu(s) incriminé(s) (Noms) :

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité :

Localisation du délit/crime et du ou des individus :

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête :
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus :





Article IX - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article X - De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataire, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article XI - De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article XII - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article XIII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article XIV - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article XV - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XVI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XVII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XVIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l’Ambassade du Bourbonnais-Auvergne, en ce 31 octobre de l'an de grâce 1454.

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Dame Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Sieur Melkio, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Au nom du Comté de Languedoc:
- Sieur Geoker, Comte de Languedoc
- Dame Rosetendre, Chambellan de Languedoc

NE VARIETUR



Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- Sieur Nevitta, Ambassadeur en Languedoc

Témoin pour le Languedoc:
- Sieur Keskiabi, Ambassadeur en Bourbonnais-Auvergne

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Billol

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MessageSujet: Re: Archives (traités)   Mar 19 Juin 2007, 08:15

TRAITE D'ALLIANCE MILITAIRE




Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Duc Lafouine du Bourbonnais-Auvergne et le Comte Alandaros du Languedoc ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit.

Article I -
1. Le Duc de Bourbonnais-Auvergne reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté du Languedoc.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Bourbonnais-Auvergne.

Article II -
1. Le Duc de Bourbonnais-Auvergne reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté du Languedoc et s'engage au nom de son duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché de Bourbonnais-Auvergne et s'engage au nom de son comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

Article III -
1. i - En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Duc de Bourbonnais-Auvergne s'engage, au nom de son duché, à respecter en temps de paix les frontières du Comté du Languedoc, sauf cas précisé dans l'alinéa suivant.
ii - L'Armée de Bourbonnais-Auvergne est autorisée à franchir la frontière entre les villes de Polignac et Le Puy dans le cadre de patrouilles coordonnées avec l'armée languedocienne afin de prévenir le brigandage sur ladite route, et uniquement dans ce cas.
2. i - En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Comte du Languedoc s'engage, au nom de son comté, à respecter en temps de paix les frontières du Duché de Bourbonnais-Auvergne, sauf cas précisé dans l'alinéa suivant.
ii - L'Armée du Languedoc est autorisée à franchir la frontière entre les villes de Polignac et Le Puy dans le cadre de patrouilles coordonnées avec l'armée borbonico-auvergnate afin de prévenir le brigandage sur ladite route, et uniquement dans ce cas.

Article IV -
1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, le Duc ou Comte de cette province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre province signataire du présent traité.
2. Les alinéas 1. i et 2. i de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.

Article V -
Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

Article VI -
Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

Article VII -
1. Le Duc de Bourbonnais-Auvergne souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte du Languedoc une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.
2. Le Comte du Languedoc souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Duc de Bourbonnais-Auvergne une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.


Signé le 17 mai de l'an de Pasques 1454
Lafouine, Duc de Bourbonnais-Auvergne
Alandaros de Valincourt, Comte du Languedoc

Témoins :
Jariane, Chambellan du Bourbonnais-Auvergne
Elissa de Volpilhat, Chambellan du Languedoc

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MessageSujet: Re: Archives (traités)   Lun 23 Sep 2013, 17:18

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