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 Alençon [10.06.1454] [7 juin 1455]

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Max12

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MessageSujet: Alençon [10.06.1454] [7 juin 1455]   Sam 05 Mai 2007, 13:25

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET D'ALENCON





Article Premier:


L'ambassade du comté de Languedoc en Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché d’Alençon en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché d’Alençon.



Article 2-1:


L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d’Alençon.
L'ambassadeur d’Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.



Article 2-2:


En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Alençon, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur d’Alençon en Languedoc, la Duchesse d’Alençon peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.



Article 3:


En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade Alençonnaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, la Duchesse d’Alençon peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d’Alençon.



Article 4:


Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur d’Alençon.
Le duché d’Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.



Article 5:


Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d’Alençon sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché d’Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.



Article 6:


Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.



Nous, Denys, Comte du Languedoc, approuvons ce traité.
Nous, Enorig, Duchesse d'Alençon, approuvons ce traité.

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Ermelina

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MessageSujet: Re: Alençon [10.06.1454] [7 juin 1455]   Mar 25 Déc 2007, 15:52

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET D'ALENCON


Article Premier:


L'ambassade du comté de Languedoc en Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché d’Alençon en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché d’Alençon.



Article 2-1:


L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d’Alençon.
L'ambassadeur d’Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.



Article 2-2:


En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Alençon, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur d’Alençon en Languedoc, le Duc d’Alençon peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.



Article 3:


En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade Alençonnaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc d’Alençon peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d’Alençon.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le
départ de l'ambassade d'Alençon. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Alençon.

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassadeur d'Alençon dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou Narbonne), le délai mis en disposition de l'ambassadeur est de 10 jours pour quitter le territoire du Languedoc


Article 4:


Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d’Alençon.
Le duché d’Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.


Article 5:


Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d’Alençon sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché d’Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.


Article 6:


Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Daté en l'enceinte du château de Montpellier, le 7 juin de l'an d'Horace 1455.

Pour le Languedoc :


LeGueux, Coms du Languedoc
Marguerite de Volpilhat, Chambellan
Maellys, Ambassadrice du Languedoc

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Pour l'Alençon :

Letilcala, Duchesse du duché D'alençon,
@ttil@, Chambellan
Lapinus, Ambassadeur d'Alençon

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