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 Cornwall (Cornouailles) [15-05-1454]

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Max12

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MessageSujet: Cornwall (Cornouailles) [15-05-1454]   Sam 05 Mai 2007, 13:22

Citation :
TREATY RELATING TO THE STATUTE OF THE AMBASSADORS OF LANGUEDOC AND CORNWALL



Article I :
The embassy of the county of Languedoc in Cornwall is regarded as belonging to the sovereign territory of the county of Languedoc.
The embassy of the duchy of Cornwall in Languedoc is regarded as belonging to the sovereign territory of the duchy of Cornwall .

Article II :
In the event of a proven, serious fault committed in Cornwall by the ambassador of Languedoc, the Duke of Cornwall must inform the Count of Languedoc before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.
In the event of a proven, serious fault committed in Languedoc by the ambassador of Cornwall , the Count of Languedoc must inform the Duke of Cornwall before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.

Article III :
In case of urgent need, the Count of Languedoc can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of Cornwall .
In case of urgent need, the Duke of Cornwall can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of the county of Languedoc.

Article IV :
The county of Languedoc authorizes the ambassador of Cornwall to move freely on its territory.
The duchy of Cornwall authorizes the ambassador of Languedoc to move freely on its territory.

Article V :
The county of Languedoc pledges its word to protect and to help the ambassador of Cornwall on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.
The duchy of Cornwall pledges its word to protect and to help the ambassador of the county of Languedoc on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.

Article VI :
Should one of the two duchies which are signatories wish to cancel this treaty, it would be necessary to it to establish a written statement for the other duchy. The treaty would be consequently null and void a week after the reception of the aforesaid statement.



TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE CORNOUAILLES


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Cornouailles est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché de Cornouailles en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Cornouailles .

Article 2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Cornouailles , le Duc du Cornouailles doit en informer le Chancelier du Languedoc avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Cornouailles en Languedoc, le Comte du Languedoc doit en informer le Chancelier du Cornouailles avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Cornouailles .
En cas de nécessité imminente, le Duc de Cornouailles peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Cornouailles .
Le duché de Cornouailles autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Cornouailles sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Cornouailles s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Alandaros de Valincourt, Comte du Languedoc,
Nogwa, Count of Cornwall,
Elissa de Volpilhat, Chambellan du Languedoc,
ont signé le 15 mai de l'an de Pasques 1454.

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Cornwall (Cornouailles) [15-05-1454]
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