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 Touraine [27-03-1456]

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Max12

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MessageSujet: Touraine [27-03-1456]   Sam 05 Mai 2007, 13:18

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE TOURAINE




Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché deTouraine en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Touraine.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Touraine.
L'ambassadeur du Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Touraine, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Touraine en Languedoc, la Duchesse de Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Touraine.
En cas de nécessité imminente, la Duchesse de Touraine peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Touraine.
Le duché de Touraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Touraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Ratifié à Tours, le 9 mai 1454

Morgwen de la Louveterie, Duchesse de Touraine à approuvé
Alandaros de Valincourt, Comte du Languedoc à approuvé

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GeoKeR

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MessageSujet: Re: Touraine [27-03-1456]   Ven 04 Avr 2008, 08:57

Modifications rendant caduc le précédent traité...

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE TOURAINE


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché de Touraine en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Touraine.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Touraine.
L'ambassadeur du Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Touraine, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Touraine en Languedoc, la Duchesse de Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade de Touraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Touraine peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Touraine.

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassadeur du Duché de Touraine dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou Narbonne), le délai mis à disposition de l'ambassadeur est de dix jours pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise dans le respect des lois en vigueur la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Touraine.
Le duché de Touraine autorise dans le respect des lois en vigueur la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Touraine sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.
Le duché de Touraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Ratifié à Tours, le 9 mai 1454
Modifié à Tours, le 27 mars 1456
Signé à Montpellier le 20 mars 1456

Au nom du Duc de Tourraine : Grimbertine, Comte de Tourraine

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Au nom du Comté du Languedoc: Zacharia de Noumerchàt, Comte du Languedoc

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Témoin de la modification pour la Tourraine : sambolero
Témoin pour le Languedoc: Geoker de Loxley, Comte de Bernis

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Touraine [27-03-1456]
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