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 Poitou [08-04-1453]

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Max12

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MessageSujet: Poitou [08-04-1453]   Sam 05 Mai 2007, 13:15

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU POITOU



Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Poitou est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du comté de Poitou en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté du Poitou.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Poitou.
L'ambassadeur de Poitou dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Poitou, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Poitou en Languedoc, le Comte de Poitou peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le
départ de l'ambassade du Poitou. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Poitou peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Poitou

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassadeur du Poitou dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou Narbonne), le délai mis en disposition de l'ambassadeur est de dix jours pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Poitou.
Le comté de Poitou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Poitou sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté du Poitou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Témoins Languedociens:
_Charles de Bourbon, Comte du Languedoc
_Alandaros de Valincourt, Régent du Languedoc
_Alienord, Chancelier du Languedoc

Témoins Poitevins:
_ Soraya, Comtesse du Poitou
_ Sglurp, Porte Parole du Poitou
_ Abaelle, Ambassadrice du Poitou en Languedoc

Signé le 08/04/1453 au Château Poitevin, amendé le 26/06/1455 au sujet des villes enclavées.

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