Chancellerie du Comté du Languedoc

Soyez les Bienvenus en Languedoc !!
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Champagne [15-11-1455]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Max12

avatar

Nombre de messages : 404
Date d'inscription : 04/05/2007

Feuille de personnage
Nom complet: Max12
Localisation: Arles

MessageSujet: Champagne [15-11-1455]   Sam 05 Mai 2007, 13:13

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE CHAMPAGNE


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Champagne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché de Champagne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Champagne.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Champagne.
L'ambassadeur de Champagne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Champagne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Champagne en Languedoc, le Duc de Champagne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade Champenoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Champagne peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Champagne.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Champagne.
Le duché de Champagne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Champagne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Champagne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.



Nous, Charles de Bourbon, Comte du Languedoc approuvons ce traité.
Nous, Ricoh, Duc de Champagne approuvons ce traité.
Fait le 23 mars de l'an de Pasques 1453.

_________________
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
zou zouille

avatar

Nombre de messages : 207
Date d'inscription : 02/10/2007

Feuille de personnage
Nom complet: De Cortilloles
Localisation: Languedoc, Beziers

MessageSujet: Re: Champagne [15-11-1455]   Jeu 29 Nov 2007, 19:26

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE CHAMPAGNE


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Champagne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché de Champagne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Champagne.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Champagne.
L'ambassadeur de Champagne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Champagne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Champagne en Languedoc, le Duc de Champagne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le
départ de l'ambassade de Champagne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Champagne peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Champagne.

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassadeur du duché de Champagne dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou Narbonne), le délai mis en disposition de l'ambassadeur est de 10 jours pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Champagne.
Le duché de Champagne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Champagne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Champagne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.



Dans la continuité du précédent Traité signé le 23 mars de l'an de Pasques 1453 par Charles de Bourbon, alors Comte du Languedoc, et Ricoh, alors Duc de Champagne.


Pour le Duché de Champagne :

Sa grâce le Duc MasterJ
Dame Beeky d'Orlach, Chambellan de Champagne

Témoins :

Messire Arthur Pendragon, vice-Cancelièr du Languedoc
Dame Leslou_1, ambassadeur de Champagne
Dame Beeky d'Orlach

Signé à Reims, le 5 novembre 1455
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]


Pel Comtat de Lengadòc :

La Comtessa de Lengadòc, Dòna Vanyel, Baronna de Lùnel.
Lo Cancelièr de Lengadòc, LeGueux d'Alanha, Coms de Gevaudan.

Témoins :

Dòna Polstephie Sanchez Villa Lobos Ramirez d'Alanha, Vice-Cancelièra de Lengadòc, Comtessa de Gevaudan.
Dòna Zouzouille, Embaissadora de Lengadòc.

Senhat en Montpelhier lo 15 de Novembre de l'an de Pascas 1455.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
 
Champagne [15-11-1455]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question Champagne...
» Fabriquer du champagne? un champenois vous dévoile le tous!
» champagne !!!
» duathlon de chalon en champagne
» Champagne (D.R.) (Informations et Traités)...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Comté du Languedoc :: Palais ambassadorial :: Bibliothèque :: Salle des traités :: Rayon des traités d'ambassade-
Sauter vers: