Chancellerie du Comté du Languedoc

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 [Archives] Ambassade d'Anjou

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Marguerite

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MessageSujet: [Archives] Ambassade d'Anjou   Sam 19 Mai 2007, 21:20

ksandra3615 a écrit:
Bonjour à vous,

Plus la peine que je me présente plus.. Laughing
Mais si...Ksandra3615 représente du Duché d'Anjou dans le Royaume.

Notre nouveau Porte-Parole est Dame Rosebudy,
Réservez lui le meilleur accueil, c'est une personne très compétente.


Morpheus??? j'ai toujours ma suite dans votre château? Laughing Wink
morpheus81fr a écrit:
Le Vicomte rougit:

"Veuillez me pardonner ma dame mais un ménage énergique effectué par mon majordome vous a retiré vos accès à Valençay. Si vous souhaitez toujours y être accueillie, veuillez vous présenter et annoncer afin que la chose soit corrigée....." [HRP]tu te réinscris Wink [/HRP]

"Quant à Dame Rosebuddy, nous l'accueillerons comme il se doit....."
ksandra3615 a écrit:
*Kassy sourit*

Merci Messire, mais j'attendrais une invitation de votre part,
jamais je ne me permettrais d'arriver à l'improviste dans
votre demeure. (hrp : je n'ai plus le lien)

je vous remercie

*s'incline en une révérence et se retire*
morpheus81fr a écrit:
Le Vicomte se retourna vers un valet qui n'était pas loin et lui donna un bout de papier sur lequel des instructions pour son majordome étaient écrites.

Celui ci fit le nécessaire et un courrier partit par porteur pour la duchesse...


[HRP]http://valencay.conceptforum.net/[/HRP] Wink
ksandra3615 a écrit:
*Kassy remercia le porteur et fit parvenir un courrier en retour*


Monseigneur,

Je vous remercie, j'ai bien pris note de vos coordonnées.
Veulliez en retour trouver ci joint lees miennes.

[hrp: http://chateau-gontier.actifforum.com/ ]

Bien à vous....kassy


*tend le plis cacheté au porteur*

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Marguerite

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   Sam 19 Mai 2007, 21:22

Rosebudy a écrit:
Bien le bonjour, dans l'attente des confirmations des ambassadeurs ou des nouvelles nominations, voici la composition de notre nouveau conseil

Paquerette (Comte)
Guillaman (Capitaine)
Rosebudy (Commissaire aux mines)
Lamfhad (Juge)
Bluejagd (Connétable)
Philipaurus (Commissaire au commerce)
Cortex (Bailli)
Ajantis (Prévôt des maréchaux)
Darkpingou (Procureur)
Aulrine
Xael
Totolegrandut

Je vous remercie d'en prendre bonne note et vous attends également au Chateau d'Angers où une récepotion à lieu pour la présentation du nouveau conseil.

Je reste votre obligée.
Elissa a écrit:
Ma dame,

Veuillez de notre part féliciter votre duchesse et son conseil. Toutefois, nous ne pourrons sans nul doute pas assister à cette réception : en effet, nous venons d'avoir connaissance du résultat des élections comtales languedociennes et nous en sommes à choisir un Comte. D'ici deux jours, je ne serai sans doute plus Chambellan.

Qu'Aristote vous garde,

Elissa de Volpilhat,
Baronne de Malpertuis
*************************************************************

Alienord a écrit:
Voici les clés de votre Bureau.
Ici seront postées toutes vos demandes ou correspondances. Merci
Bon courage !
Ragasdolf a écrit:
Voici ma première correspondance avec les Angevins.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112747
Alienord a écrit:
Mesdames, Messieurs les Ambassadeurs,
Merci de faire parvenir à vos homologues cette proposition de traité :


TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE LANGUEDOC ET L’ANJOU


Nous les hautes Autorités Ducales de l’Anjou,
Nous les hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,
Avons décidé le traité suivant :

Art. 1 : Les Autorités légitimes du Comté du Languedoc et les Autorités légitimes du Duché d’Anjou reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d’indépendance politique, territoriale et judiciaire.

Art. 2 : Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Art. 3 : Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Comté et qui se réfugie sur le territoire de ce Comté. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites.

Art. 4 : Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal ou de son Emissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte et adressé au Conseil Comtal concerné.

Art. 5 : Le Conseil Comtal saisi d’une demande de poursuites la confie au Procureur du Comté au terme d’un débat consultatif. Ce débat est organisé dans les meilleurs délais à l’initiative du Conseiller Comtal ayant fait réception de la demande.

Art. 6 : Nulle pression, nulle contrainte et nulles représailles ne peuvent s’exercer sur les autorités judiciaires saisies d’une demande de poursuites.

Art. 7 : Au terme du débat consultatif et de la transmission au Juge, le Conseil Comtal saisi adresse en retour à la demande de poursuites une réponse motivée faisant état des suites données sur son territoire à la demande.

Art. 8 : La peine à appliquer est décidée par le Comté où s'est déroulée l'infraction, le Comté où s'est réfugié l'accusé n'ayant q'un rôle consultatif.

Art. 9 : Une partie de l'amende versée au Comté sur lequel se déroule le procès pourra être reversée au Comté sur lequel se sont déroulés les faits, sur la demande de ce dernier.



Dispositions finales :

--Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.

--Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

--Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties Contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée par l’une d’elle à l’autre.
La dénonciation entraîne la caducité du présent Traité, qui cesse de produire effet au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation.

--Le présent Traité est accompagné d’un Protocole Additionnel doté de la même force obligatoire.



PROTOCOLE ADDITIONNEL :

Afin de rendre effective l’entente de nos deux Comtés et complet le Traité ci-dessus, les Hautes Parties Contractantes complètent le Traité par cette Déclaration :

Tous actes de brigandage ou criminels, quels qu’ils soient, seront sévèrement punis dans l’un comme dans l’autre des Comtés concernés.

I. Si un habitant ou un groupe Languedocien devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres d’Anjou, celui-ci se verrait confié à la justice Angevine et jugé par elle.

II. Si un habitant ou un groupe Angevin devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres de Languedoc, celui-ci se verrait confié à la justice Languedocienne et jugé par elle.

III. Toute personne ou groupe étranger aux deux Comtés, commettant un acte de brigandage ou un acte criminel dans l’un comme dans l’autre des Comtés se verra confié à la justice du Comté sur les terres duquel il aura commis ces méfaits.

IV. Tout individu commettant un méfait sur les terres Languedociennes et qui irait se réfugier sur les terres Angevines se verrait poursuivi par les tribunaux Angevins en collaboration avec la Justice Languedocienne.
Pour que la justice Angevine le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique,
elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur Languedocien devra transmettre les preuves à celui de l’Anjou.

V. Tout individu commettant un méfait sur les terres Angevines et qui irait se réfugier sur les terres Languedociennes se verrait poursuivre par les tribunaux Languedociens en collaboration avec la Justice Angevine.
Pour que la justice Languedocienne le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique, elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur Angevin devra transmettre les preuves à son homologue Languedocien.

VI. al.1. Le Comté du Languedoc et le Duché d’Anjou s’engagent à partager par le biais de leurs polices ou justices toutes informations concernant les brigands et criminels qu’ils ont en leur possession.

VI. al.2. Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter-comtaux.

VII. Tout ressortissant Angevin ou Languedocien commettant un délit sur les terres Angevines ou Languedocienne sera jugé en sa qualité de sujet du Royaume de France et du saint Empire Romain Germanique et non en tant que citoyen de sa contrée.

VIII. a - Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les deux Comtés.
b - Un criminel doit être à la fois reconnu comme tel par les deux juges afin d'être condamné par la juridiction où il séjourne. Un seul procès s'effectue sur la juridiction de séjour en vertu des termes posés par la pairie.

Témoins Languedociens:
_ Charles de Bourbon, Comte du Languedoc
_ Henael de Bourbon, Porte Parole du Languedoc
_ Alienord, Chancelier du Languedoc

Témoins Angevins:
_ xxxxxx, Comte/Duc d’Anjou
_ [premier témoin]
_ [deuxième témoin]

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Marguerite

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   Sam 19 Mai 2007, 21:23

Elissa a écrit:
Elissa ouvrit la porte. Le bureau était légèrement poussiéreux. Elle s'installa, et parcourut les feuilles qui trainaient encore sur les tables, en attendant le nouvel ambassadeur.
Wilfrid a écrit:
me voici madame j'ai appris que vous m'aviez fait appeler donc je suis venu le plus vite possible.
je suis pres a vous écouter.
Elissa a écrit:
Elissa opina du chef. Elle glissa la main dans une pochette et en sortit une feuille (=MP) qu'elle tendit au sire Wilfrid.

-"Veuillez lire ce traité... Il a été signé avec un autre Comté. J'aimerais que vous en fassiez un exemplaire en modifiant ce qui doit être modifié pour l'Anjou, et que vous modifiez également comme vous pensez cela bon en fonction de ce qu'avaient dit les angevins lorsque nous leur avions proposé un tel traité :

Citation :
Nous avons un probleme sur ce traité avec les articles 2.1. et 2.2. Tels que rédigés, cela veut dire qu'un ambassadeur peut faire n'importe quelle action dans le duché où il est ambassadeur sans risquer la justice de celui-ci sauf si son propre Duc le décide. De plus, la "faute grave" n'est pas définie.

Peut-être faudrait-il ajouter l'engagement à respecter toutes les lois du duché d'accueil ou un appel possible de celui-ci en cas de probleme sans réaction du duché d'origine...

Nous restons ouverts, bien sûr, à toute proposition sur ce sujet.

Quand cela sera fini, laissez-en un exemplaire dans ce bureau. Bon travail !"

Elissa adressa un sourire encourageant à l'ambassadeur et s'éclipsa, non sans avoir précisé :

-"Si vous avez besoin de moi, faites-moi porter un message, et je viendrai."
Wilfrid a écrit:
(voila mon travaille si il y a des choses a modifier encor dit le moi madame)


TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE L'ANJOU

Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché d'Anjou en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché d'Anjou.

Article 2-1-a:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d'Anjou.
L'ambassadeur d'Anjou dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-1-b:
L’ambassadeur du Languedoc devra respecter les lois et coutumes du comté d’Anjou comme n’importe quel citoyen de ce comté, sous peine de poursuites judiciaires.
L’ambassadeur d’Anjou devra respecter les lois et coutumes du comté du Languedoc comme n’importe quel citoyen de ce comté sous peine de poursuites judiciaires.
Article 2-2:
En cas de faute grave (Trouble à l'ordre, Escroquerie, Esclavagisme, Trahison, Haute trahison) avérée de l'ambassadeur en Languedoc ou en Anjou, le Comté de résidence de l’ambassadeur peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé dans le comté du Languedoc et le comté d’Anjou.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de l'Anjou.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Anjou peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur d'Anjou.
Le duché d'Anjou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Anjou sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché d'Anjou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   Sam 19 Mai 2007, 21:25

Elissa a écrit:
Cela est mieux, merci !
Toutefois, je ne vois plus l'intérêt de l'article 2-2 désormais, ça fait un peu doublon avec le 2-1-b, non ? Qu'en pensez-vous ?

Sinon, je me suis permise de corriger quelques fautes d'orthographe Wink
Wilfrid a écrit:
merci pour les fautes d'orthographe.
je pense que l'article 2.2 ne sert plus a rien vous avez raison.
je suis pret a ressevoir mon prochain travail!
Elissa a écrit:
Parfait, messire !
Dans ce cas, il faudrait vous rendre en Anjou (sur leur gargote pour commencer, il doit y avoir un topic "Chancellerie" ou "Bureau du Porte-Parole") et leur indiquer que le Languedoc souhaite traiter avec eux, et leur demander poliement de se rendre sur ce forum Very Happy

Merci d'avance
Wilfrid a écrit:
je vien d'accomplir mon travail.
j'ai du créer un nouveau topic dans leur gargote car ce que vous m'aviez indiquer n'existai plus.
je les aient indiquer que le languedoc cherchai a les jouindre pour parler et je leur est donné l'adresse du chateau de montpellier.
Elissa a écrit:
Merci messire.
Wilfrid a écrit:
je suis en attente de nouvelle tache a accomplir pour notre comté
Elissa a écrit:
Nous allons pour l'instant attendre qu'ils arrivent, après quoi vous aurez à charge de mener les négociations sur le traité d'ambassade Wink
Wilfrid a écrit:
sur le traiter d'ambassade vous desiré crée une ambassade en aujou?
expliquer moi mieux vos projet s'il vous plais madame
Elissa a écrit:
Un traité d'ambassade est simplement un texte qui établit le statut des ambassades et des ambassadeurs, notamment l'immunité diplomatique. C'est une formalité à remplir avant de signer d'autres traités ou pactes plus importants, en somme.

N'avez-vous pas lu le texte que je vous ai soumis ?
Wilfrid a écrit:
bien sur que si madame mais je vous des préssisions sur votre précédente phrase pour mieux la comprendre.
je suis a votre diposition a partir de cette intant meme prévener mopi quand je pourrai faire quoi que se soi
Rosebudy a écrit:
Bonjour,
suite à la visite de Messire Wilfrid, je viens ici vous donner l'adresse de notre gouvernement où vous trouverez Dame Paquerette notre Porte Parole qui vous ouvrira les portes.
Bienvenue en Anjou.


http://gouvernement-anjou.actifforum.com/index.forum
Elissa a écrit:
Merci, dame Rosebudy,
Je vais tâcher de m'y rendre prochainement... Espérons que j'aie le don d'ubiquité, car beaucoup de travail m'occupe ici ! Very Happy

Bonne soirée,

Elissa de Volpilhat,
Baronne de Malpertuis
Wilfrid a écrit:
je suis déjas allé voire leur chateaux et je peux vous qu'on y est tres bien reçus
Elissa a écrit:
J'ai déjà rencontré brièvement la dame Paquerette, et je la trouve très agréable. Je ne doute donc pas d'y être bien reçue ! Very Happy
Wilfrid a écrit:
wilfrid revenais souvent a son burreau toujours en esperant trouver des dossier a traités mais rien
Elissa a écrit:
Elissa entra dans ledit bureau.

-"Messire Wilfrid, des nouvelles de l'Anjou ?"
Wilfrid a écrit:
non madame aucune nouvelle je susi toujours en attente d'une réponse
Apolon a écrit:
Bonjour Rosebudy, et bienvenue à l'ambassade d'Anjou, j'attends vos éventuelles accords ou déclarations, propositions ...
Rosebudy a écrit:
Bien le bonjour à vous tous, j'ai enfin réussi à franchir les différentes portes pour arriver jusqu'à vous.

Une idée commence à faire son chemin en Anjou concernant la possibilité de "jumelage" plutôt que d'alliances très formelles entre gouvernement, surtout avec les duchés/comtés, trop éloignés pour que le commerce puisse se dévellopper facilement.

L'idée, serait de proposer aux villes de créer entre elles des liens (par l'intermédiaire d'un lien directe accéssible sur les deux halles réciproque) qui permettrai aux populations de mieux se connaitre, de mettre en place des relations culturelles, conviviales. Et qui donnerait aux ambassadeurs un travail plus concret sur les halles.

voilà une simple suggestion et la ville de Craon dont je suis originiaire pourrait inaugurer ce processus avec l'une de vos villes.
Apolon a écrit:
C'est une bonne idée mais pour cela avez vous réellement besoin de moi ?

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   Sam 19 Mai 2007, 21:30

Rosebudy a écrit:
Ce jour, Dame Paquerette est confirmée à nouveau dans ses fonctions de Duchesse par les conseillers.

Elle vient de prodéder à l'interne aux nominations :

Le conseil du Comté

Dame Paquerette (Comte)
Dame Rosebudy (Commissaire aux mines)
Messire Philipaurus (Commissaire au commerce)
Messire Ashram
Messire Beucheumeu (Bailli)
Messire Tydual
Messire Cortex (Capitaine)
Messire Aulrine
Messire Lamfhad (Porte-parole)
Messire Ajantis (Connétable)
Messire Maxous68 (Prévôt des maréchaux)
Messire Darkpingou (Procureur)
Certains postes peuvent encore changer, en particulier celui de Commissaire aux mines que j'occupe depuis plus de 4 mois, et que je vais sans doute passer après avoir former mon remplaçant.
Arnomarie a écrit:
Bonjour dame Rosebudy, je vous remercie de ces précieuses informations, nos élections étant très proches, sachez que je vous rendrai la pareille.

je vous souhaite de passer une excellente journée.
Apolon a écrit:
Mes félicitations pour votre nomination Paquerette.
Allez hop aux archives.
Rosebudy a écrit:
Messire Arnomarie, Messire Apollon, je reviens vers vous aujourd'hui pour vous donner les modifications du conseil.

Notre Duchesse a procédé à quelques changements, et les voici

Paquerette (Comte) => sans changement
Rosebudy (Juge) = > Je ne suis plus commissaire aux Mines
Philipaurus (Commissaire au commerce) => sans changement
Ashram=> sans changement
Beucheumeu (Bailli)=> sans changement
Tydual =>" devrait être nommé Chambellan"(père de notre Duchesse)
Cortex (Capitaine)=> sans changement
Aulrine (Commissaire aux mines) <= n'avait pas de fonction
Lamfhad (Porte-parole)=> sans changement
Ajantis (Connétable)=> sans changement
Maxous68 (Prévôt des maréchaux)=> sans changement
Darkpingou (Procureur)=> sans changement


Nous procédons actuellement à la réorganisation de notre système diplomatique avec des consuls pour coodonner nos ambasades, je vous tiendrai informé dès que possible, car je risque de laisser ma place ici en languedoc, mais rien n'est encore finalisé.

Bonne journée à vous tous.
Apolon a écrit:
Très bien merci pour les informations.
Arnomarie a écrit:
-" Je vous remercie de ces informations Dame Rosebudy."

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   Mer 02 Oct 2013, 20:34

Compilé avec le sujet "traités valides" mais aucun traité n'est valide. Sujet ancien donc archivé comme le précise son titre.

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MessageSujet: Re: [Archives] Ambassade d'Anjou   

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