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 [Archives] judiciaires d'Alencon

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Maellys

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Date d'inscription : 06/05/2007

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Nom complet: Maellys Chemoul
Localisation: Languedoc, Beziers

MessageSujet: [Archives] judiciaires d'Alencon   Jeu 17 Mai 2007, 17:31

Citation :
J’ai accès à leurs archives judiciaires, ils les classent par ordre alphabétique.

Lettre A et B

Citation:
Citation:
Procès instruit le 22 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Aggie
Plaignant : Célia et Enorig
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes
Peine : 2 jours de prison et 100 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Agrid
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 3 jours de prison


Citation:
Citation:
Procès instruit le 4 aout 1454
Verdict rendu le 6 aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Aie!
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Escroquerie
Motif : Spéculation sur la laine mais non tisserand
Peine : relaxe, règlement à l'amiable


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Ali_Baba
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Esclavagisme
Motif : insultes et esclavagisme
Peine : 100 écus d'amende et 2 jours de prison


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 27 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Angelo
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Célia
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : diffamation
Peine : relaxe, plainte infondée


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le -- Juillet 1454

Accusateur : Mairie de Mortagne
Accusé : Ayat
Plaignant : Jakethesaint
Procureur : Jakethesaint (maire)
Juge : Eleane
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Diffamation
Peine : relaxe pour vice de procédure


Citation:
Citation:
Procès instruit le 27 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Babel
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Esclavagisme
Peine : 6 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 29 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Bastoch
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Esclavagisme
Peine : 10 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Betsy
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : trouble à l'ordre public et esclavagisme
Peine : 25 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Bina.Bang
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 450 écus d'amende et 2 jours de prison


Citation:
Citation:
Procès instruit le 3 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Boblebricoleur
Plaignant : Duché du Périgord
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Esclavagisme
Motif : Esclavagisme au Périgord
Peine : Relaxe pour non affichage de la grille de salaire en mairie


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le 14 Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Bircesyl
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : brigandage
Peine : 3 jours de prison et 800 écus d'amende


Lettre B et C

Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Camlebrave
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : incitation à la révolte sur deux villes
Peine : 50 écus d'amende et 2 jours de prison


Citation:
Citation:
Procès instruit le 28 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Chevkett
Plaignant : Obsidienne
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes
Peine : 1écu d'amende et 50 écus avec sursis


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Chevkett
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : prise de la mairie d'Argentan
Peine : 1 000 écus d'amende et 3 jours de prison


Citation:
Citation:
Procès instruit le 2 Juin 1454
Verdict rendu le 5 Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Choulbaguy
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage en Orléannais
Peine : 2 jours de prison et 1070 écus d'amende



Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 18 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Christo83
Plaignant : Titenana
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes
Peine : bannissement avec sursis, 3 jours de prison et 30 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 25 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Clinteast
Plaignant : Ville de Blois
Procureur : Célia
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : achat en grosse quantité de carcasses alors qu'il n'est pas boucher
Peine : relaxe et renvoi au tribunal orléannais


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le -- Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Crésus29
Plaignant : Douane
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Escroquerie
Motif : non respect de la grille des prix, refus de rachat des marchandises
Peine : 30 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 24 Juillet 1454
Verdict rendu le -- Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Cruelledulys
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Esclavagisme
Motif : récidiviste
Peine : 10 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 23 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Cyrkill
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Romao
Accusation : Escroquerie
Motif : spéculation sur la laine alors qu'il est boucher
Peine : relaxe, reglement à l'amiable


Lettre E à F

Citation:
Procès instruit le 6 Juillet 1454
Verdict rendu le 18 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Ecofran
Plaignant : Enorig
Procureur : Célia
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Diffamation envers la Duchesse et son mari
Peine : 1 écu d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Ecofran
Plaignant : -
Procureur : Danton
Juge : Akhmar
Accusation : Escroquerie
Motif : Spéculation
Peine : relaxe


Citation:
Citation:
Procès instruit le 4 Juillet 1454
Verdict rendu le 27 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Ender88
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Célia
Accusation : Escroquerie
Motif : Spéculation sur le maïs
Peine : 40 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 2 Aout 1454
Verdict rendu le 14 Aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Enoise43
Plaignant : Lancelot_Du_Lac
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 1 000 écus d'amende et 3 jours de travail à l'Eglise


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 23 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Entreri
Plaignant : Enorig et Riclayat
Procureur : Célia
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes sur la Duchesse et son mari
Peine : 300 écus d'amende et bannissement définitif du duché


Citation:
Citation:
Procès instruit le 27 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : FanHart
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Esclavagisme
Peine : 6 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 14 Aout 1454
Verdict rendu le 16 Aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Forget
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : diffamation sur le duc
Peine : 2 jours de prison


Lettre G

Citation:
Citation:
Procès instruit le 7 Juillet 1454
Verdict rendu le 11 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Gargamel
Plaignant : Célia
Procureur : Célia
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes
Peine : 3 jours de prison et 300 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 22 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Gargamel
Plaignant : Jan_van_Rijsel
Procureur : Célia
Juge : Romao
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Insultes en taverne
Peine : peine de mort (éradication)

Citation:
Citation:
Procès instruit le 28 Juillet 1454
Verdict rendu le 14 Aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Gente_Dame08
Plaignant : Eleane
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 20 écus d'amende

Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 18 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Ghani31
Plaignant : Dame_Diane
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 2 jours de prison et 50 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 29 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Grosdidir
Plaignant : Seriella
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : bannissement, 3 jours de prison et 800 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 29 Juin 1454
Verdict rendu le 6 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Grosdidir
Plaignant : Wargrab
Procureur : Eleane
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : bannissement avec sursis, 3 jours de prison et 1 000 écus d'amende


Citation:
Citation:
Procès instruit le 18 Juillet 1454
Verdict rendu le 27 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Gyfarno
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Célia
Accusation : Trahison
Motif : tentative de prise du chateau
Peine : relaxe, gracié par le Duc Nakuneuil


Citation:
Citation:
Procès instruit le 4 Juillet 1454
Verdict rendu le 11 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Gyfarno
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Escroquerie
Motif : Spéculation sur le blé
Peine : relaxe, règlement à l'amiable




Citation:
Citation:
Procès instruit le 30 Juillet 1454
Verdict rendu le 13 Aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Imothep
Plaignant : Romao
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : relaxe, indemnisation de la victime


Archives de I à J

Citation:
Citation:
Procès instruit le 28 Juillet 1454
Verdict rendu le -- Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jacket
Plaignant : Lilidu92
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : trouble d'ordre public
Motif : bagarre en taverne
Peine : 2 jours de prison et 3 jours de travail à l'église



Citation:
Citation:
Procès instruit le 18 Juillet 1454
Verdict rendu le 23 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jacket
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Romao
Accusation : Trahison
Motif : intention de prendre une mairie d'assaut
Peine : 150 écus d'amende et 5 jours de prison dont 2 avec sursis



Citation:
Citation:
Procès instruit le 22 Juillet 1454
Verdict rendu le 28 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jacket
Plaignant : Ptitbob
Procureur : Célia
Juge : Célia
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : brigandage
Peine : 3 jours de prison et 150 écus d'amende



Citation:
Citation:
Procès instruit le 30 Juillet 1454
Verdict rendu le 15 Aout 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jakethesaint
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Eleane
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : achat de poissons à un MA hors la loi
Peine : 30 écus d'amende



Citation:
Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le -- Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jakethesaint
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble d'ordre public
Motif : Diffamation
Peine : excuses publiques



Citation:
Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 22 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jean_Charles
Plaignant : Gyfarno
Procureur : Célia
Juge : Otis
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : insultes et menaces
Peine : relaxe, règlement à l'amiable



Citation:
Procès instruit le -- Juin 1454
Verdict rendu le 14 Juin 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Jeansire
Plaignant : -
Procureur : DantON
Juge : Akhmar
Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : brigandage
Peine : 3 jours de prison et 1 200 écus d'amende

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MessageSujet: Re: [Archives] judiciaires d'Alencon   Jeu 17 Mai 2007, 17:32

Citation :
Citation:
Voici les personnes qui ont comparut devant la Justice Alençonnaise :

Aggie
Agrid
Aie!
Ali_Baba
Angelo
Ayat
Babel
Bastoch
Betsy
Bina.Bang
Boblebricoleur
Bricesyl
Camlebrave
Celestin
Chevkett *2
Choulbaguy
Christo83
Clinteast
Cresus29
Cruelledulys
Cyrkill
Dark_Lutin_Bleu
Djdieu *2
Ecofran *2
Emyriel
Ender88
Enoise43
Entreri
FanHart
Forget
Foxy
Freux
Gargamel *2
Gente_Dame08
Ghani31
Grosdidir *2
Gyfarno *2
Imothep
Jacket *4
Jakehesaint *2
Jean_Charles
Jeansire
Kaludas
Kaludas30
Katjulie
Kennit
Ketch
Khabahl
Knuf
Kreggy
Krendal
La_Hire
Lamimolete2
LeParrain *3
Lordkatam
Lorenz
Louis_xiv
Lou.Pitchoun
Ludovicusimus
Mantorn
Matinio
Mathieu.de.bourbon
Maxdetourville
Megane251
Michalon
MinasMorgul
Moch_at
Momoagent007
Morvinglive
MourauT
Naube
Nikator
Nilsounet
Olaf_Shark
Prangarde
Psggirl
Puyconfit
Randyman
Reilrahc
Riclayat
Safemal
Sakou
Sambil2
Samo
Sancy
Sand *3
Sarmite
Saw72
Silvus
Siregandalf
Tapedur
Tchendo
Teliko
THS *2
Traminus
Vige
Whitetiger22
Xavier-Laurent
Xittuan
Xldpaw
Yohann65

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MessageSujet: Re: [Archives] judiciaires d'Alencon   Ven 13 Sep 2013, 03:23

Archivé pour de bon.

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