Chancellerie du Comté du Languedoc

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 Annonces du Conseil Comtal

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Serpentis

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MessageSujet: Annonces du Conseil Comtal   Dim 07 Juil 2013, 14:27

Et voici la première de ce nouveau registre :

Citation :













Au peuple du Languedoc,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Paix et Prospérité

Le Languedoc a tendu la main à la Couronne de France pour mettre à plat leurs différents, mais ces pourparlers durent et le Languedoc se trouve dans une situation de vide juridique que nous devons remplir.

Le Languedoc dénonce la Charte Fondamentale du Royaume de France, amendée de façon irrégulière par feu Sa Majesté Vonafred et violée à maintes fois par feu Sa Majesté Eusaias.

Le Languedoc ne reconnaît plus aucune autorité au Royaume de France, à ses Institutions et ses officiers sur le territoire du Languedoc et confirme par là-même la non-reconduction de l'allégeance.

Dès lors, le comte du Languedoc devient la plus haute autorité juridique en Languedoc, tout justiciable souhaitant interjeter l'appel d'un verdict rendu par la Cour de Justice du Languedoc devra lui adresser sa demande.

La noblesse du comté est placée sous l'autorité du comte du Languedoc. l'Assemblée Nobiliaire sera prochainement saisie pour définir la marche de la Marche du Languedoc.

Le Languedoc dénonce l'attitude conquérante et méprisante de la Couronne vis-à-vis des provinces vassales, au lieu de l'union et l'adhésion qu'elle n'aurait jamais du abandonner.

Le Languedoc reste soucieux de l'avenir de la France, les pourparlers ne sont pas rompus et ses revendications maintenues. Tout les efforts du Languedoc sont portés pour sortir la France de l'état où elle se trouve.

Néanmoins, si le pouvoir royal désire poursuivre sa politique chaotique, alors le Languedoc prendra son chemin loin du chaos où sombre le Royaume et après avoir tout fait pour sauver son intégrité.

Sa grandeur Meval de Blond'Bel, Comtesse légitime du Languedoc






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Carabas

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 12 Juin 2014, 20:30

Citation :


REELECTION DU MAIRE DE BEZIERS

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

Au maire de Béziers, Mestre Sarutobisama ;
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir que,




Nous tenions à féliciter vivement le Bourgmestre Sarutobisama pour sa réélection en tant que maire de Béziers. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Biterrois, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.



    Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 11 Juin de l’an de Oraci MCDLXII ;




Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc


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Dernière édition par Carabas le Ven 13 Juin 2014, 18:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 12 Juin 2014, 20:37

Citation :



Abrogation de la Charte du Guet municipal en Languedoc


De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir qu'un vote du conseil comtal fut initié le 7 juin au sujet de l'abrogation de la charte du guet, ce texte de lois ayant été jugé "inutile et encombrant". Le résultat fut sans appel, car en effet, les 10 participants à ce vote se sont exprimés unanimement en faveur de l'abrogation. Nous décidons par conséquent de suivre l'avis du conseil et d'abroger la charte en question :


Citation :
Charte du Guet municipal en Languedoc
Promulguée le 14 juillet 1460 par le Comte Arthurcano



Préambule :

Le Guet municipal a vocation à renforcer la défense des villes languedocienne.


L'organisation :

Dans chaque ville languedocienne, le maire peut constituer un ou plusieurs groupes de guetteurs. Ce ou ces groupes sont gérés par un responsable du Guet.


Le responsable du Guet :

Dans chaque ville, le responsable du guet est nommé par le maire. Il doit être vierge de condamnation en justice et être établi dans la ville concernée depuis plus d’un mois.

Le maire peut nommer des responsables adjoints du Guet, qui remplacent le responsable du Guet en cas d'absence de celui-ci. Les responsable adjoints du Guet doivent être vierges de condamnation en justice et être établis dans la ville concernée depuis plus d’un mois.


Les devoirs du responsable du Guet :

Le responsable du Guet doit :
- ouvrir un lieu de réunion dans la halle de sa ville ;
- tenir régulièrement à jour la liste des guetteurs de sa ville en précisant leur disponibilité là où se réunit le Conseil municipal au Château de Montpellier ;
- s'assurer de la bonne transmission et de la bonne exécution des ordres.


Les guetteurs :

Tout Languedocien, qu'il soit issue de roture ou de noblesse, peut devenir guetteur dans la ville où il réside. Pour le devenir, il suffit de postuler auprès du responsable du Guet ou du maire en précisant ses disponibilités et en donnant une fiche médicale [caractéristiques IG].

Les guetteurs sont des volontaires et ne sont pas rétribués, sauf si le maire en décide autrement. Dans ce cas, le maire assurera lui-même la rétribution des guetteurs.


La mission :

Le Guet n’a pas vocation à agir en-dehors des murs des villes. Sa mission se limite à la défense du pouvoir et à l’assistance lors d'une reprise de mairie.


De la chaîne de commandement :

Les ordres sont transmis au responsable du Guet :
- soit par le maire pour la défense du pouvoir ;
- soit par un membre de l'Etat Major du Languedoc lors de la reprise d'une mairie.

Les ordres sont transmis aux guetteurs :
- soit par le responsable du Guet ;
- soit par un responsable adjoint du Guet en cas d'absence du responsable du Guet ;
- soit par le maire pour la défense du pouvoir en cas d'absence du responsable du Guet et du ou des responsables adjoints du Guet ou en cas d'urgence ;
- soit par un membre de l'Etat Major du Languedoc lors de la reprise d'une mairie en cas d'absence du responsable du Guet, du ou des responsables adjoints du Guet et du maire ou en cas d'urgence.




    Ainsi en est décidé ce 11 juin 1462 par sa grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc.







    Occitania per totjorn !


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 19 Juin 2014, 20:21

Citation :


REMPLACEMENT DE LA LEGISLATION MARITIME ET PORTUAIRE

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;



Un débat fut initié assez tôt au sein du conseil au sujet de la législation maritime et portuaire, qui suscitait une certaine controverse, notamment au sein de la capitainerie. Les raisons de cette disgrâce repose, notamment, sur l'étouffante épaisseur du récent décret promulgué par la Comtesse Ulrika, s'ajoutant à deux autres textes qui -sans doute oubliés- n'ont pas été abrogés, alors qu'il y est question du même sujet. Le résultat, abscons, s'apparentait vraisemblablement à un méli-mélo juridique dont il convenait de mettre un terme.

Il a donc été proposé de remplacer l'actuelle législation maritime par un nouveau décret concis, essentiel et empreint de bon sens, dont voici la substance :


Citation :
Décret maritime et portuaire du Languedoc


Partie I - Territoire maritime

Article 1 : Le Comté du Languedoc exerce une souveraineté pleine et entière sur ses ports -qu'ils soient construits ou naturels- et les eaux environnantes. À ce titre, les capitaines de navire, armateurs et membres d'équipage qui y seraient présents sont tenus de se conformer au présent décret ainsi qu'à l'ensemble des lois, us et coutumes du Languedoc. Toute infraction pourra faire l'objet de poursuites judiciaires. Dans les cas les plus graves, le gouvernement languedocien peut donner l'ordre d'envoyer par le fond le navire détenu par le hors-la-loi.


Partie II - Dispositions portuaires

Article 2 : Modalités d'accès
L'amarrage d'un navire dans un port languedocien nécessite l'autorisation préalable des autorités portuaires. Tout capitaine souhaitant faire amarrer son navire doit pour cela se soumettre à la procédure d'amarrage décrite ci-après.

Article 3 : Demande d'amarrage
Une demande d'amarrage doit être adressée au chef de port concerné et doit indiquer le motif de l'amarrage, la durée de l'escale ainsi que la liste des passagers éventuels transportés par le navire. Le chef de port transmet ensuite cette demande au gouvernement, qui prend décision. Le rejet de la demande ne peut donner lieu à quelque recours que ce soit.

Article 4 : Durée et effets de l’escale
L’autorisation est délivrée pour une durée préalable fixée avec le chef de port. Elle peut être renouvelée sur demande émanant du capitaine du navire.
Toute présence d’un navire au-delà de la durée autorisée, soit initialement, soit par reconduction, est interdite.

Article 5 : Taxe portuaire
Le mouillage d'un navire dans un port languedocien est sujet à une taxe journalière. Son montant est établi à 3 écus et son paiement est obligatoire, sauf dans les cas suivants :
-les bateaux entrant au port pour une livraison au conseil comtal, les deux premiers jours d'amarrage.
-les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
-les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction.
-les bateaux de toutes personnes qui ne peuvent quitter le Comté pour un motif légitime tel que mandat de maire, mandat de conseiller comtal, fonction de chef de port ou mobilisation dans une armée languedocienne, membres de l'Ost.
Par ailleurs, les armateurs languedociens bénéficient d'une exonération qu'ils percevront lors de leur retour dans un port languedocien, celle-ci est fixée à 1.50 écus pour chaque jour passé en mer. Le montant global de cette exonération ne peut toutefois dépasser les 45 écus, même si l'armateur a navigué plus de 30 jours.
D'autres exonérations, totales ou partielles, seront possibles sur autorisation comtale, particulièrement en cas de contrats commerciaux, culturels ou militaires.

Article 6 : Construction et vente de navires
La construction ou la vente d'un navire dans un port languedocien nécessite une autorisation comtale préalable.


Partie III - Autorités portuaires

Article 7 : Le commissaire aux mines
Ministre du Comte aux affaires minières et portuaires, il s'assure du bon fonctionnement de la capitainerie, rédige les contrats de construction ou de réparation et nomme les chefs de port.

Article 8 : Le chef de port
Délégué du Comte à la gestion portuaire, le chef de port bénéficie notamment de l'autorité suffisante pour exiger tout renseignement auprès des armateurs et capitaines de navire accostant ou souhaitant accoster dans un port languedocien.

Article 9 : Le chef de la capitainerie
Nommé par le Comte, le chef de la capitainerie assiste le commissaire aux mines dans ses prérogatives portuaires et s'assure de la bonne communication entre le conseil comtal et la capitainerie du port.



Cette proposition législative a été soumise à un vote au sein du conseil comtal et a su recueillir une majorité simple s'élevant à 4 avis favorables, contre 3 'Sans opinion' et 1 vote négatif.
En conséquence de quoi, le décret ici-présenté entre en application dès à présent, remplaçant à cet effet la précédente version du texte portant le même nom. Quant aux textes suivants :
- Réglementation des eaux territoriales du Languedoc
- Livre I des décret. De la Navigation et de la Règlementation Portuaire en Languedoc
Ceux-ci sont immédiatement abrogés.




    Occitania per totjorn !




Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 16 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;

Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 19 Juin 2014, 20:25

Citation :


ABROGATION DE LA CHARTE DU CLE

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;



Dans l'objectif d'épurer nos lois des textes peu ou pas utiles, nous avons convoqué le conseil comtal relativement à un vote sur l'abrogation de la charte du CLE. En effet, une charte comtale a pour objectif essentiel de régir une institution comtale, or, le CLE est véritablement, dans son fonctionnement et son état d'esprit, une organisation apolitique qui ne nécessite aucunement l'ingérence du pouvoir politique pour organiser, avec brio, ses divertissements.

Les huit conseillers qui se sont exprimés à ce vote ont tous soutenu cette proposition législative.
En conséquence de quoi, nous décidons d'abroger la loi en question, dont voici les termes :

Citation :
La Charte du comité Culture Loisirs Évènements du Languedoc (CLE)

I Préambule:

Le comité Culture Loisirs Évènements (CLE) est chargé d'organiser et de gérer les animations et divertissements au profit du peuple du Languedoc. Il est également chargé de promouvoir la culture languedocienne au sein du territoire languedocien, et hors des frontières du Languedoc. Le Comité C.L.E. ne se substitue pas aux animations municipales, mais peut assister celles-ci si son aide est demandée.

II De l'organisation interne

1. Constitution du bureau du CLE :



Le conseil du comité C.L.E. se compose de membres choisis pour leurs qualités d’animateurs ou d'artistes et validés par le Directeur du CLE, du Directeur du C.L.E. lui-même, ainsi que du Comte du Languedoc, ce dernier pouvant s’y faire représenter par son Porte-Parole. Le Conseil du comité C.L.E. veillera à être représentatif de l’ensemble des villes languedociennes.




2. Les membres:

2.1. Candidature:

Toute Languedocien souhaitant rejoindre le C.L.E. pourra déposer sa candidature, comme indiqué ci-après :

==> soit en s'adressant directement au Directeur du C.L.E. par missive privée.
==> soit en passant par le bourgmestre de sa ville, qui fera suivre la candidature au directeur du C.L.E.

2.2. Recrutement et renvoi

Après leur demande d’intégration motivée, les nouveaux membres du C.L.E. sont nommés par vote à la majorité des membres. La voix du Directeur compte double en cas d’égalité. Un membre pourra être exclu du comité par le Directeur en cas d’absence prolongée, d’incompétence, d’entrave au bon fonctionnement du Comité C.L.E. , ou de non-respect des lois, décrets et règlements du comté du Languedoc.

En cas de contestation, le Coms du Languedoc statue sur le renvoi.

2.3. Rôle:

Le rôle des membres est non seulement d'assister le directeur du C.L.E. dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans le bureau du C.L.E.

2.4. Serment d’arbitrage et de confidentialité :

Les membres du Comité C.L.E. sont tenus de prêter serment d’arbitrage, par lequel ils sont tenus de rester neutres dans leur rôle d’arbitrage et de remise de prix. Ils ne devront délivrer aucune information permettant à un concurrent d’obtenir un avantage dans les animations et concours.

2.5. Démission:

En cas de démission, le membre démissionnaire, s’il est engagé comme animateur dans une animation, devra terminer l'animation en cours ou désigner un confrère pour finaliser celle-ci.


3. Le directeur du C.L.E.

Il est responsable de la bonne organisation du C.L.E. et par là du bon déroulement des animations et divertissements. Son rôle est de diriger la réalisation des projets d'animations et de divertissements. Il fait les liaisons avec les villages sur les animations proposées qu’elles soient locales ou comtales.


3.1. Nomination

Le directeur du comité C.L.E. est élu par ses pairs à la majorité, pour un mandat reconductible de deux mois. Son élection est
reconnue officiellement par le Comte. L’élection du directeur est organisée la semaine suivant chaque nouvelle élection comtale.

3.2. Démission:

En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau directeur soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

3.3. Révocation:

En cas d'absence prolongée ou d'incompétence avérée, il pourra être révoqué sur simple décision du Comte.




4. Annexes:

=> De la participation des tribuns:

Ces derniers, nommés par les maires, pourront avoir accès, s'ils le souhaitent, aux discussions et y participer.

=> Sur demande du C.L.E. au conseil Comtal, une animation organisée par le C.L.E. pourra être récompensée par un prix délivré par le comté. Cette demande sera alors étudiée par le pôle économique et une réponse fournie dans un délai de 72h.


=> La médaille Languedocienne de la culture et des sports pourra être octroyée aux languedociens s’étant particulièrement distingués dans le rayonnement culturel et sportif du Languedoc. Cette médaille sera proposée par le Directeur du Comité C.L.E. et remise par le Coms du Languedoc ou son Porte-Parole.



Le conseil comtal, en mon nom, se tient néanmoins à disposition du CLE si notre aide s'avèrerait nécessaire pour l'organisation d'un événement.




    Occitania per totjorn !




Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 16 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 19 Juin 2014, 20:26

Citation :


REELECTION DU MAIRE DE MONTPELLIER

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

Au maire de Montpellier, Mestre Fredo ;
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir que,




Nous tenions à féliciter vivement le Bourgmestre Fredo pour sa réélection en tant que maire de Montpellier. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Montpellérains, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.



    Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 14 Juin de l’an de Oraci MCDLXII ;




Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc



Citation :

CANDIDATURE AU POSTE DE CHEF DE PORT DE MONTPELLIER

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;


    Faisons par la présente savoir que,


Les candidatures pour le poste de chef de port de Montpellier sont dès à présent ouvertes. Les lettres sont a adresser à Mestre Liam, CAM, ou à nous même.

    Occitania per totjorn !


Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 14 Juin de l’an de Oraci MCDLXII ;

Meval de Vampérià Comtesse du Languedoc



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Sam 21 Juin 2014, 09:10

Citation :


REOUVERTURE DES FRONTIERES

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;



Faisons par la présente savoir que,




Nous avons le plaisir de vous annoncer la réouverture de nos frontières, après un travail de sécurisation de la part de nos armées que nous tenons a féliciter pour leur efficacité, mais aussi suite au départ de groupes de brigands installés sur nos terres depuis bien trop longtemps.



Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 20 Juin de l’an de Oraci MCDLXII ;




Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Sam 21 Juin 2014, 09:11

Citation :


REOUVERTURE DES FRONTIERES

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;



Faisons par la présente savoir que,




Nous avons le plaisir de vous annoncer la réouverture de nos frontières, après un travail de sécurisation de la part de nos armées que nous tenons a féliciter pour leur efficacité, mais aussi suite au départ de groupes de brigands installés sur nos terres depuis bien trop longtemps.



Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 20 Juin de l’an de Oraci MCDLXII ;




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 26 Juin 2014, 10:09

Citation :


REELECTION DE LA MAIRE DE UZES

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

A la maire d’Uzès, Bluelagoon
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir que,




Nous tenions à féliciter vivement la Bourgmestre Bluelagoon pour sa réélection en tant que maire de Uzes. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Uzétiens, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.



    Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;




Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc[/b]


Citation :


REELECTION DE LA MAIRE DE MENDE

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

A la maire de Mende,Amberone
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir que,




Nous tenions à féliciter vivement la Bourgmestre Amberone pour sa réélection en tant que maire de Mende. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Mendois, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.



    Occitania per totjorn !





Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;




Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc[/b]


Citation :


REELECTION DU MAIRE DE ALAIS

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

Au maire d’Alais, Spohia
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;




    Faisons par la présente savoir que,




Nous tenions à féliciter vivement le Bourgmestre Spohia pour sa réélection en tant que maire de Alais. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Alaisiens, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.



    Occitania per totjorn !




Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;


Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc[/b]


Code:
[quote][list][list][list][list][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/05/01/120501065250737476.png[/img][/list][/list][/list][/list]

[size=18][color=darkblue] REELECTION DE LA MAIRE DE UZES[/color][/size]

[b]De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

A la maire d’Uzès, Bluelagoon
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;[/b]


[list]
Faisons par la présente savoir que,[/list]



[size=16][b]N[/b][/size]ous tenions à féliciter vivement la Bourgmestre Bluelagoon pour sa réélection en tant que maire de Uzes. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Uzétiens, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.


[list]
Occitania per totjorn ![/list]




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Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc[/b]
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[quote][list][list][list][list][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/05/01/120501065250737476.png[/img][/list][/list][/list][/list]

[size=18][color=darkblue] REELECTION DE LA MAIRE DE MENDE[/color][/size]

[b]De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

A la maire de Mende,Amberone
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;[/b]


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Faisons par la présente savoir que,[/list]



[size=16][b]N[/b][/size]ous tenions à féliciter vivement la Bourgmestre Amberone pour sa réélection en tant que maire de Mende. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Mendois, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.


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Occitania per totjorn ![/list]




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Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc[/b]
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[size=18][color=darkblue] REELECTION DU MAIRE DE ALAIS[/color][/size]

[b]De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;

Au maire d’Alais, Spohia
À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;[/b]


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Faisons par la présente savoir que,[/list]



[size=16][b]N[/b][/size]ous tenions à féliciter vivement le Bourgmestre Spohia pour sa réélection en tant que maire de Alais. Nous lui souhaitons la plus grande réussite dans ses tâches ainsi que dans ses relations avec le Comté et les Alaisiens, tout comme nous lui affirmons nos plus sincères vœux de coopération.


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Occitania per totjorn ![/list]



Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;


Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc[/b]
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Dondarrion
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Comtal   Jeu 26 Juin 2014, 10:10

Citation :

REFORME DE LA LEGISLATION MILITAIRE

De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;



Le conseil comtal a débattu, sous l'impulsion du capitaine Bbred de Lortz, de la promulgation d'une nouvelle charte de l'Ost afin de remplacer les actuelles dispositions militaires qui étaient trop denses et confuses pour pouvoir être convenablement appliquées.

Par la suite, un vote fut ouvert relativement à ce sujet. Parmi les 11 votants du conseil comtal, 9 conseillers se sont exprimés favorablement et 2 conseillers ont voté contre.

Eu égard à ce scrutin, nous décidons d'abroger intégralement les lois intitulées "Code militaire du Languedoc" et "Décret d'applications sur le fonctionnement des Hiboux du Languedoc".

Enfin et pour conclure, nous promulguons la "Charte de l'Ost" dont voici la teneur :


Citation :
Charte de l'Ost


Partie I - Généralités

Article 1 : La présent texte établit les grands principes qui régissent l'Ost et ses membres. Le détail de l'organisation et des procédures internes sont définis au sein du règlement intérieur de l'Ost, accessible en caserne. Tout soldat qui outrepasserait la présente charte s'expose au renvoi ou à des poursuites judiciaires.

Article 2 : l'Ost est une institution comtale, placée sous l'autorité du capitaine par délégation du comte. La mission essentielle de l'Ost est la défense du Comté. Les soldats veillent en particulier à la sécurité des villes, routes et frontières languedociennes. En cas de conflit et d'envoi d'armées à l'extérieur des frontières du Comté, l'Ost est chargé de fournir la majeure partie des forces nécessaires.

Partie II - Du commandement

Article 3 : Chaque ville dispose d'une garnison de soldats menée par un chef. Ce dernier est désigné par le Comte ou son capitaine.

Article 4 : L'état-major est l'instance de commandement de l'Ost. Présidée par le comte et son capitaine, elle se compose également du connétable, du prévôt des maréchaux, des chefs de garnison et de tout conseiller militaire désigné par le comte. Le rôle fondamental de l’État-major consiste à établir la stratégie militaire, élaborer les ordres et les transmettre.

Article 5 : Le comte, le capitaine et les chefs de garnison peuvent engager ou promouvoir des soldats du rang. Ils sont également habilités à déchoir ou renvoyer tout subordonné négligeant ses devoirs. La promotion à un échelon équivalent ou supérieur à celui de sous-officier relève toutefois de la seule compétence du comte et de son capitaine.

Partie III - Du soldat

Article 6 : Tout soldat doit prêter serment à son entrée dans la caserne. À travers ce serment, le soldat doit jurer de servir et de défendre avec honneur le Languedoc, incarné par son Comte. Il doit également s'engager à respecter les ordres de ses supérieurs et se conformer au secret militaire.

Article 7 : Le danger étant permanent, le soldat doit assurer une présence quotidienne en caserne. Toute absence doit préalablement faire l'objet d'une demande de permission, concédée par un supérieur.

Article 8 : Le soldat de l'Ost est rémunéré suivant cette grille :
- 15 écus (ou 20*) par jour de garde ou pour un déplacement hors d'une armée.
- 20 écus par jour au sein d'une armée (hors chef d'armée), idem pour la fourniture de 20 points d'armée.
- 22 écus par jour en armée pour un chef d'armée.
- 25 écus pour la fourniture de 25 points d'armée.
- 30 écus pour la fourniture de 30 points d'armée.
* : réservé aux soldats apportant la preuve de n'avoir pu exercer d'autres activités au cours de la journée.

Ce nouveau texte entre en vigueur dès à présent.

Occitania per totjorn !


Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;

Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc






Code:
[quote][center][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/05/01/120501065250737476.png[/img][/center]

[center][size=18][color=#660000][b]REFORME DE LA LEGISLATION MILITAIRE[/b][/color][/size][/center]

[b]De Nous, Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc ;


À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;[/b]


[size=16][b]L[/b][/size]e conseil comtal a débattu, sous l'impulsion du capitaine Bbred de Lortz, de la promulgation d'une nouvelle charte de l'Ost afin de remplacer les actuelles dispositions militaires qui étaient trop denses et confuses pour pouvoir être convenablement appliquées.

[size=16][b]P[/b][/size]ar la suite, un vote fut ouvert relativement à ce sujet. Parmi les 11 votants du conseil comtal, 9 conseillers se sont exprimés favorablement et 2 conseillers ont voté contre.

[b][size=16]E[/size][/b]u égard à ce scrutin, nous décidons d'abroger intégralement les lois intitulées "[i]Code militaire du Languedoc[/i]" et "[i]Décret d'applications sur le fonctionnement des Hiboux du Languedoc[/i]".

[b][size=16]E[/size][/b]nfin et pour conclure, nous promulguons la "[b]Charte de l'Ost[/b]" dont voici la teneur :


[quote][b][size=18][color=darkred]Charte de l'Ost[/color][/size][/b]


[b]Partie I - Généralités[/b]

[u]Article 1[/u] : La présent texte établit les [i]grands principes[/i] qui régissent l'Ost et ses membres. Le détail de l'organisation et des procédures internes sont définis au sein du [i]règlement intérieur de l'Ost[/i], accessible en caserne. Tout soldat qui outrepasserait la présente charte s'expose au renvoi ou à des poursuites judiciaires.

[u]Article 2[/u] : l'Ost est une institution comtale, placée sous l'autorité du capitaine par délégation du comte. La mission essentielle de l'Ost est la défense du Comté. Les soldats veillent en particulier à la sécurité des villes, routes et frontières languedociennes. En cas de conflit et d'envoi d'armées à l'extérieur des frontières du Comté, l'Ost est chargé de fournir la majeure partie des forces nécessaires.

[b]Partie II - Du commandement[/b]

[u]Article 3[/u] : Chaque ville dispose d'une garnison de soldats menée par un chef. Ce dernier est désigné par le Comte ou son capitaine.

[u]Article 4[/u] : L'état-major est l'instance de commandement de l'Ost. Présidée par le comte et son capitaine, elle se compose également du connétable, du prévôt des maréchaux, des chefs de garnison et de tout conseiller militaire désigné par le comte. Le rôle fondamental de l’État-major consiste à établir la stratégie militaire, élaborer les ordres et les transmettre.

[u]Article 5[/u] : Le comte, le capitaine et les chefs de garnison peuvent engager ou promouvoir des soldats du rang. Ils sont également habilités à déchoir ou renvoyer tout subordonné négligeant ses devoirs. La promotion à un échelon équivalent ou supérieur à celui de sous-officier relève toutefois de la seule compétence du comte et de son capitaine.

[b]Partie III - Du soldat[/b]

[u]Article 6 [/u] : Tout soldat doit prêter serment à son entrée dans la caserne. À travers ce serment, le soldat doit jurer de servir et de défendre avec honneur le Languedoc, incarné par son Comte. Il doit également s'engager à respecter les ordres de ses supérieurs et se conformer au secret militaire.

[u]Article 7[/u] : Le danger étant permanent, le soldat doit assurer une présence quotidienne en caserne. Toute absence doit préalablement faire l'objet d'une demande de permission, concédée par un supérieur.

[u]Article 8[/u] : Le soldat de l'Ost est rémunéré suivant cette grille :
- 15 écus (ou 20*) par jour de garde ou pour un déplacement hors d'une armée.
- 20 écus par jour au sein d'une armée (hors chef d'armée), idem pour la fourniture de 20 points d'armée.
- 22 écus par jour en armée pour un chef d'armée.
- 25 écus pour la fourniture de 25 points d'armée.
- 30 écus pour la fourniture de 30 points d'armée.
* : réservé aux soldats apportant la preuve de n'avoir pu exercer d'autres activités au cours de la journée.[/quote]

[b][size=16]C[/size][/b]e nouveau texte entre en vigueur dès à présent.

[i]Occitania per totjorn ![/i]


Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 25 Juhn de l’an de Oraci MCDLXII ;

[b]Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc[/b]

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