Chancellerie du Comté du Languedoc

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 Remplacement d'un traité

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Kingrade

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MessageSujet: Remplacement d'un traité   Lun 04 Juil 2011, 13:33

Kingrade était dans le bureau et attendait l'ambassadrice Languedocienne pour parler du traité du statut des ambassadeurs..
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Morphee.

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Lun 04 Juil 2011, 19:32

Pom. Pom.. Pom... Et voilà un Grand Chambellan qui arrive à la porte des appartement du dict Kingrade, qui souhaitait apparemment s'entretenir avec elle... Un petit page lui avait murmuré que le jeune homme l'attendait patiemment, elle s'était donc hâtée pour ne pas faire attendre son 'locataire'.

Sa main brunie par l'éclat du soleil toqua à la porte du bureau...

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Kingrade

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Sam 09 Juil 2011, 09:23

Il triait les papiers,et regardait tous les détails du traité qu'il allait proposer à son homologue quand il entendit un bruit à sa porte,comme si on donnait de petits coups à sa porte..

Voilà se disait-elle,elle est arrivée!Et de se lever pour aller vers la porte et l'ouvrir..

Il s'inclina légèrement et fit un délicat baise main tout en rajoutant:

Le Bonjour,Vostre Excellence!

Et de retourner sur son siège face à son bureau..

Comment allez vous? On commence toujours par les courtoisies..
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Morphee.

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Dim 10 Juil 2011, 08:46

Ah ces baise main... Auxquels la jouvencelle n'était pas encore habituée... Rosissante, elle fit une révérence, signe de respect, puis suivit l'Ambassadeur à son bureau, s'asseyant confortablement en face de son homologue :

Je me porte à merveille, votre excellence, j'ai commencé à prendre des repères à Melgueil. J'espère que le réaménagement des lieux ne vous a pas trop incommodé, mais il est plus facile de s'y retrouver désormais.
Et vous donc? Vous êtes vous acclimaté à notre Lengadoc si ensoleillé? Non point que la Bourgogne ne le soit pas, mais le climat marin est souvent différent de celui des terres.


Un de ses crédo était de voir ses locataires à l'aise et si l'on puis dire 'heureux' d'être icelieu.. Le panneau des annonces était à jour, toute information était disponible selon leurs besoins.

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Kingrade

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Dim 10 Juil 2011, 12:18

Ah oui...c'était donc pour cela que tout avait changé...un réaménagement..

Non non,bien au contraire,il est plus facile de s'y retrouver effectivement..

Oh vous savez feu notre père possédait une seigneurie en Gascogne..donc même si le climat y est plus doux qu'ici nous ne sommes pas dépaysé non plus.


Et voilà qu'il prit un air plus sérieux,le voilà en "mode" négociation!

Si je voulais vous voir c'est à propos du traité du statut des ambassadeurs..

Le montrant bien en évidence


Comme vous devez le constater,il est assez long et...poussiéreux.
De ce fait,nous aimerions le remplacer par un nouveau traité que voici:

Citation :
      Traité sur le statut des Diplomates et les Représentants officiels
      Le présent traité lie le Duché de Bourgogne au Comté du Languedoc


    Le présent traité amende et remplace le traité sur le statut des diplomates signé entre le Comté du Languedoc et le Duché de Bourgogne le 14 décembre 1555.

    Préambule
    Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel de l'une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation diplomatique avec l’autre partie.

      Les représentants officiels sont définis comme suit :
      Tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Article I.
      Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.


    Article I
    Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci avoir donné son accord.

    Article II
    Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.

    Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable de la province représenté par le dit bénéficiaire.

    Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.

    Article III
    Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.

    Article IV
    Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .

    Article V
    Les provinces signataires s'engagent à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

    Article VI
    Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration auprès de l'autre province signataire.
    L'annulation prenant effet sept jours après la signature de la déclaration.



    Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


    Ratifié le [date et lieu].

    Pour la Bourgogne,
    [Signature et scel]

    Pour le Languedoc,
    [Signature et scel]

Il allait pas passer par 400 chemins,c'était pas une alliance ou un traité de coopération judiciaire..
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Morphee.

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Dim 10 Juil 2011, 19:16

La jeune femme prit le temps de lire le vélin, nota quelques formulations qu'elle aurait aimé voir changé et commenta le traité à son homologue à mesure qu'elle le découvrait

Je ne suis pas contre proposer ce traité, mais je ne sais si le conseil acceptera qu'un marchand officiel soit considéré comme représentant. Cela n'est pas de mon ressort.

Article un, aucun questionnement à se poser, il ne concernait que l'arrivé de l'Ambassadeur à Melgueil, non point sur le sol Languedocien. L'Article II lui fit froncer le sourcil, il est sur que le Coms n'attendrait pas la réponse du régnant de Bourgogne si l'ambassadeur se mettait à attaquer le Castel. La lecture continua...

J'imagine que si un jour un représentant du Duché vient en Lengadoc il ne sera pas seul. Cela me fait penser à l'Article I... Comprend-il uniquement votre venue dans nos locaux ou bien une traversée du Lengadoc? M'est d'avis qu'il concerne les deux, car nous parlons de Marchand Officiel. Mais... Je préfère tout de même avoir votre retour.

La question semblait simpliste et peut-être la trouverait-il stupide, mais qu'importe! Le traité lui semblait bien moins lourd que le leur, car les phrases ne se répétaient qu'une fois pour les ambassadeurs Languedociens et Bourguignons. Une tâche à ajouter à celles qui l'attendaient déjà... Remanier les traités pour les rendre plus digestes!



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Kingrade

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Ven 15 Juil 2011, 18:42

- L'article 1 inclut principalement les déplacement In Gratibus, et donc la traversée et le voyage dans le Languedoc. Il serait assez... comment vous dîtes, déjà... paradoxal, c'est ça ? que de devoir annoncer sa venue Res Parendo dans l'ambassade

[HRP : Bon, j'ai fait au mieux, mais pas facile d'avoir une explication claire RP. L'article 1 a surtout de valeur pour les déplacements IG. Pour les "simples" voyages à l'ambassade sur un fofo, ma foi, il me semblerait stupide qu'on doive annoncer sa venue.]

- Si le passage sur les marchands ambulants pose soucis, il est possible de supprimer le passage qui les reconnaît. Comme ça :

Citation :
      Traité sur le statut des Diplomates et les Représentants officiels
      Le présent traité lie le Duché de Bourgogne au Comté du Languedoc


    Le présent traité amende et remplace le traité sur le statut des diplomates signé entre le Comté du Languedoc et le Duché de Bourgogne le 14 décembre 1555.

    Préambule
    Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel de l'une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation diplomatique avec l’autre partie.

      Les représentants officiels sont définis comme suit :
      Tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Article I.


    Article I
    Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci avoir donné son accord.

    Article II
    Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.

    Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable de la province représenté par le dit bénéficiaire.

    Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.

    Article III
    Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.

    Article IV
    Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .

    Article V
    Les provinces signataires s'engagent à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

    Article VI
    Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration auprès de l'autre province signataire.
    L'annulation prenant effet sept jours après la signature de la déclaration.



    Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


    Ratifié le [date et lieu].

    Pour la Bourgogne,
    [Signature et scel]

    Pour le Languedoc,
    [Signature et scel]
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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Dim 17 Juil 2011, 14:44

Je vais déjà demander l'avis du Conseil sur le fait d'inclure les marchands mandatés par le conseil ducal à notre traité. Personnellement je n'y vois aucun inconvénient, car ils ont l'aval de votre Duc - ou de votre Duchesse bien sûr.
M'est d'avis que tout déplacement pourrait être annoncé à Melgueil lorsque les frontières sont ouvertes, mais également à notre Prévôt des Maréchaux si d'aventure nos frontières sont fermées, pour éviter tout malentendu qui pourrait entrainer blessures aux voyageurs en notre Comtat.

Qu'en pensez-vous?

Je sais que je suis pointilleuse, mais je tiens à la sécurité de tous. En toutes circonstances.

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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Mer 17 Aoû 2011, 06:45

La jeune femme toqua au bureau de l'Ambassadrice, afin de reprendre la discussion sur le sujet.

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nolweenmonnier



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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Mer 17 Aoû 2011, 11:17

Nol entendue une personne frappée à la porte de son bureau. Elle dit d'entrée et voyant la chambellan elle se leva,la salua et l'invita à prendre place.

Bonjour, votre Excellence. Prenez donc place.Nol alla chercher des gâteaux et du vins bourguignon.Si vous souhaitez quelques chose servez-vous. Que me vaux l'honneur de votre visite.
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MessageSujet: Re: Remplacement d'un traité   Jeu 26 Sep 2013, 10:51

Un traité de coopération judiciaire a ensuite été validé en 1459. Donc archivage du sujet.

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