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 Bourbonnais-Auvergne [02-02-1453]

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Max12

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MessageSujet: Bourbonnais-Auvergne [02-02-1453]   Sam 05 Mai 2007, 12:57

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DU BOURBONNAIS-AUVERGNE




Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Bourbonnais-Auvergne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Bourbonnais-Auvergne.
L'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Bourbonnais-Auvergne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Bourbonnais-Auvergne.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne.
Le duché du Bourbonnais-Auvergne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Bourbonnais-Auvergne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Vaspaulon, Comte du Languedoc à approuvé
Trollfarceur, Duc de Bourbonnais-Auvergne a approuvé

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