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 Traité Blauzac [Relations avec le Rouergue] 01 / 10 / 1458

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Debba Ier



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MessageSujet: Traité Blauzac [Relations avec le Rouergue] 01 / 10 / 1458   Lun 13 Déc 2010, 03:28

Citation :
Traité Blauzac

Préambule

Conscients du besoin vital de la paix pour le développement et l'épanouissement de leurs provinces et unis par l'amitié, le voisinage et la fraternité entre le peuple occitan. Les régnants des Comtés du Languedoc et du Rouergue ont souhaité rétablir les liens diplomatiques par le présent traité.


De l'état de Guerre

L'abrogation du Traité de Paix entre le Rouergue et le Languedoc du huitième jour de janvier de l'an de Grâce MCDLVIII, confirmé le seizième jour de février de l'an de Grâce MCDLVIII et rompu le vingtième jour d'Août de l'an de Grâce MCDLVIII ne saurait être considéré comme une déclaration de guerre.

Le présent traité est la traduction de la volonté de paix entre les deux comtés.


Des relations diplomatiques

Les Comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à entretenir des relations, dans le respect et l’équité, dans les domaines économiques et culturels par l'entretien des relations diplomatiques, la réadoption des traités rompus dans le passé et la restauration de l'amitié entre le peuple occitan des deux provinces.

Les Comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à privilégier le dialogue pour résoudre leurs différents et éclaircir les points de discorde.


Du bon voisinage

Les comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)

Les comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.

Les comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à faire partager toute information sur un danger planant sur l'autre, sans que cela crée une obligation de défense mutuelle.

Les comtés du Languedoc et du Rouergue s’engagent à ne pas laisser accéder à des fonctions officielles des individus reconnus coupables; de fait ou par verdict, de faits, de complicité ou de tentatives, de pillages ou de troubles graves commis dans l’une d’elle et n’ayant pas fait amende honorable en remboursant totalement leur victimes ou par un repentir sincère et public.

Les comtés du Languedoc et du Rouergue s'engagent à n'entretenir aucune relation, officielle ou officieuse, avec une organisation, groupuscule ou individu qui nuit aux intérêts de l'autre.


Du traité

Le traité est réputé adopté dès qu'il sera scellé par les régnants des deux provinces et publié. Il entre en vigueur sans limitation de temps dès l'adoption par les contractants

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement faisant alors à nouveau l’objet d’une procédure d'adoption dans les deux comtés.

Tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre caduc au libre de choix de la partie lésée.

En cas de manquement au présent traité, le comté plaignant peut demander réparation au comté en faute.

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement grave de l’une des parties, devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant.
Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte.
Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai.

Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle la rupture du traité.


Validé à Rodez, le 1er Octobre 1458

Lord Mick,
Comte du Rouergue

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Signé et scellé de ma main le 04 octobre de l'an d'Horace 1458 au Château Comtal de Montpellier

Enduril de Noùmerchat,
Comtessa de Lengadòc



Frederique85,
Chancelier du Languedoc

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