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 Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]

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pachillou

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Date d'inscription : 02/02/2008

MessageSujet: Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]   Mar 06 Avr 2010, 20:59

Citation :
Union des Deux Fleuves


    Dieu est la Matière Première à partir de laquelle tout est créé. La matière, l’énergie, le mouvement et le temps sont eux-même composés de Lui. Ceci fait que tout ce qui existe, ainsi que le Néant lui-même, fait partie de Lui. Il est aussi le Créateur de toutes choses. C’est Lui qui crée tout ce qui existe et lui donne sa forme et son contenu. Il est enfin le Très Haut, car Il est la cause même de l’existence de toutes choses, y compris du Néant. Livre I : Le Mythe Aristotelicien, Partie 1 : La Création. Chapitre 1 : L’Univers



Dieu en son essence est à la base même de ce traité. C’est lui qui nous insuffle l’idée et l’espoir d’un avenir meilleur où nos gouvernements et nos peuples seront liés contre l’adversité, le danger et la haine.

Une bande de terre entre deux mondes. Sa situation est particulière, mais partagée entre divers peuples se partageant la lourde tâche d’être de frontière. Cette frontière l’est en l’état physique, mais l’est également, et surement plus encore, à l’état moral. Bastion de France, Bastion de Foy, Bastion d’Honneur et de Vérité – tels sont nos valeurs et le souffle qui nous unis.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

    Article 1 – Des intentionsL'Union des Deux Fleuves se veut être une alliance regroupant des provinces, mais surtout des peuples, autour d’un projet communautaire de défense, mais surtout de partage, de mise en commun et d'entraide.  Celle-ci est contractée entre provinces du Royaume de France.Article 2 – De la coopérationLes provinces signataires s’engagent à coopérer mutuellement par tous les moyens à leur disposition. Que ceux-ci soient militaires, diplomatiques, commerciaux, financiers, judiciaires, etc.Article 3 - De la défenseA toute attaque extérieure à l'encontre d'une province signataire, les membres de l'Union s'engagent à fournir réponse en conséquence, par les armes si nécessaire.Cependant, nulle province ne saura profiter de la puissance de l'Union pour multiplier les provocations à l'encontre d'une province extérieure, dans le but sournois d'amener l'Union dans un conflit.Article 4 – Du droit de contracterL'Union des Deux Fleuves n’interdit nul, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre un signataire et une province extérieure tant que les intérêts de la présente alliance ne s'en trouvent point menacés.Si l'une des provinces signataire souhaite définir les bases d'une alliance avec une province externe à l'Union, celle-ci devra néanmoins consulter le Conseil de Union.Article 5 – De la gestionToutes les institutions rattachées à l'Union des Deux Fleuves seront soumises au contrôle du Conseil de l’Union formé du dirigeant de chaque province ainsi que de deux sujets de chaque province nommés par leur dirigeant.La coopération entre les institutions de chacune des provinces signataires sera soumise à des chartes internes à l'Union, textes de fonctionnement régissant ce que l'on nommera Instances de Coopération.Ces chartes seront validés par le Conseil de l'Union, et acceptés implicitement par les signataires du présent traité.Le Conseil de L'union votera à majorité simple, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte en exercice,  tout ce qui a trait à la gestion interne de l'Union et aux Instances de Coopération lui étant rattachées.Article 6 – De la liberté et de l’égalitéBien que la collaboration soit de mise, toutes les provinces signataires seront ultimement libres de choisir et diriger leur politique interne et étrangère comme elles le souhaitent, pour peu qu'icelles ne nuisent pas à la bonne marche de l'alliance.De même, chaque province signataire se verra attribuer le même statut et la même valeur au sein de la l'Union des Deux Fleuves.Article 7 – De l’adhésion de nouveau membreL’adhésion d’une nouvelle province au sein de la l'Union des Deux Fleuves devra faire l’unanimité de chacun des dirigeants représentant une province signataire.Article 8 – Du renvoi d’un membreLe renvoi d’un membre se vote à majorité simple à raison d’une voix par province signataire, sous réserve que ce renvoi soit dument motivé.Si le dirigeant d’une des provinces signataires se voyait officiellement déclaré comme étant un félon, un hérétique, ou un brigand, la province qu’il représente serait renvoyée provisoirement de l'Union des Deux Fleuves jusqu’à ce qu’un dirigeant digne soit de nouveau en place.Article 9 – De l’entrée en vigueur et de la modification du traitéLe présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.Le présent traité peut être modifié par le Conseil de l'Union, chaque modification étant sanctionnée par un vote d'icelui à majorité simple.Article 10 – De la dénonciation du traitéToute province signataire souhaitant dénoncer ce traité devra faire parvenir une lettre officielle à chacun des membres de l'Union des Deux Fleuves. Dès lors, celle-ci ne serait plus liée par le présent traité après un délai de 7 jours.


Les mots de ce présent traité baliseront notre parcours. Mais en aucun cas ceux-ci ne remplaceront les valeurs réelles sur lesquels nous échafaudons concrètement cette alliance : la bonne-foi, le libre-arbitre et l’Amour.




    Pour le Languedoc:

      Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc, siega atal lo XXIV de Març MCDLVIIIFrederique85Grand Chambellan du LanguedocPachillouChambellan du Languedoc

    Pour la Bourgogne:

      Eusaias, Duc de Bourgogne, faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII à la Basilique Saint-AndréVaxilart de la Mirandole, Chambellan de BourgogneDuc de St-Fargeau, Baron d'AuxonneLà ou ailleurs,Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches

    Pour le Bourbonnais-Auvergne:

      Scellé en le castel de Clermont, le 30 de mars, l'an milCCCCLVIIIFabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, Seigneur de Challiers.En qualité de témoins,Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille,Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, Consul du Bourbonnais Auvergne


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Alandrisse

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Nombre de messages : 364
Date d'inscription : 10/04/2008

MessageSujet: Re: Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]   Jeu 13 Jan 2011, 08:43

Citation :
Annexe II : DE LA COOPÉRATION JUDICIAIRE AU SEIN DE L'U.D.F.


Préambule :

Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets du Roy de France et membres de l’Union des Deux Fleuves, souhaitons, par cette annexe, renforcer notre amitié existante.

Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens.

Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque.

Aussi, le présent Traité a pour vocation de :

- S'appliquer chaque fois qu'un suspect tentera d’une manière ou d’une autre de se soustraire à la Justice de la province plaignante, membre de l'Union des Deux Fleuves.

- Consolider les liens des Hautes Parties Contractantes en s'engageant à une pleine Coopération Judiciaire, en partageant leurs moyens, leurs connaissances et leurs informations, afin de renforcer l’efficacité de la Justice selon les modalités énoncées ci-après/ci-dessous.

Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.

Article I - De quelques définitions

Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


Article II - De la coopération des prévôtés et des cours de justice

Les membres des prévôtés et cours de justice des Hautes Parties Contractantes (prévôts des maréchaux, lieutenants/adjudants/maréchaux et sergents/gendarmes/aspirants maréchaux des prévôtés, juges, procureurs et greffiers) s'engagent à collaborer activement :

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ; la mise en commun des greffes judiciaires, et des renseignements des douanes, seront généralisées entre les Hautes Parties Contractantes.

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée, selon la procédure de la province requise.

Article III - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Article IV - De la tenue du procès

Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

En cas de non réponse du juge ou du procureur de la province plaignante au bout de 15 jours et deux lettres de relance, le juge et le procureur de la province détentrice peuvent poursuivre le procès.
Le juge de la province détentrice ne pourra que prononcer une relaxe car il ne peut juger pour la province plaignante.

Les dossiers seront suivis au sein de la salle de coopération judiciaire de l'Union des Deux Fleuves.

Seuls les avocats définis par l'annexe du droit de plaider signée le 17 juillet 1458, peuvent plaider au sein des coopérations judiciaires mais ils devront connaître le codex ou le coutumier de la province plaignante.

Article V - De la reconnaissance du verdict

Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


Article VI - Des litiges


Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

Signé le vingt décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à la Basilique Sacré Coeur de Paray.

Pour le Bourbonnais Auvergne :

Sa Grâce Petitrusse,
Duc du Bourbonnais Auvergne, Vicomte de Bromont Lamothe, Seigneur de Jaligny

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Son Excellence Lanfeust de Troy,
Chambellan du Bourbonnais Auvergne, Duc de Souvigny, Vicomte de Riom, Baron d'Ichia, Seigneur de Chamalières

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Pour le Languedoc :

Sa Grandeur Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Comtesse du Languedoc et d'autres choses.
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Son Excellence Fred d'AsTerre de Noumerchat, Grand Chambellan du Languedoc
Dame de Pardailhan et de Mories
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Pour la Bourgogne :

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne
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Son Excellence Della de Volvent d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne, Dame de Bréméan


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xavtheone
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MessageSujet: Re: Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]   Dim 22 Sep 2013, 01:48

Copié dans les Ambassades de Bourgogne et du Bourbonnais Auvergne...

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MessageSujet: Re: Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]   

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Union des Deux Fleuves (traité fondateur) [24.03.1458]
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