Chancellerie du Comté du Languedoc

Soyez les Bienvenus en Languedoc !!
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Annonces Comtales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
dudule33

avatar

Nombre de messages : 137
Date d'inscription : 14/11/2008

Feuille de personnage
Nom complet:
Localisation: Languedoc

MessageSujet: Annonces Comtales   Mar 21 Avr 2009, 19:27

Citation :
Citation:Au peuple de l'Alençon,
Nous, Bélialith Ypriex, Duchesse de l'Alençon,




Dans un soucis de réorganisation et d'efficacité de l'Ost d'Alençon.
Nommons à ces postes, les personnes qui suivent


Nathybzh, Maître de Garnison de Verneuil
Coslo, Maitre de Garnison d'Alençon


Compte
tenu de la démission de Yann Blue, Vicomte de Sées et Baron de
Vimoutiers à la charge de sénéchal de l'Ost et compte tenu de la
nouvelle constitution du Conseil Ducal.


Nous nommons au poste de Capitaine, Neiluj,
puisse son ancienne charge de Connétable maintes fois occupée et celle
de Maistre de Garnison, lui apporter les connaissances et l'efficacité
resquises à ce poste.

Je place mon entière confiance en ce
nouveau groupe pour continuer de porter haut l'étendard de l'Alençon et
de son ost, et pour inspirer par leurs exemples chacun des soldats
composant notre armée.



Qu'on se le dise!

Faict au Château d'Alençon le 9 Avril de l'an de grâsce MCDLVII.
Bélialith Ypriex, Duchesse de l'Alençon



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Maelie

avatar

Nombre de messages : 810
Date d'inscription : 20/10/2008

MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Ven 14 Aoû 2009, 06:42

Citation :
A vous, Son Excellence Gigfy, Chancelier d'Alençon,
De nous, Maëlie de Lauzières, Grand Chambellan du Languedoc,

Salutations,

Par la présente, nous tenons à vous informer de la situation en Languedoc.

Le lundi 10 août ont eu lieu les élections comtales en Languedoc : parmi les listes présentes, l'une d'elle a été invalidée par la pairie (vous trouverez le courrier de la pairie ci-joint), la liste Renaissance Languedocienne (RF), menée par Amor.

Cette liste, inéligible par nos lois pour la seconde fois, essaie désormais de faire le plus grand tort au Conseil légitime du Languedoc en exportant à l'extérieur ses griefs et en prenant des initiatives qui ne sont pas de son ressort.

A travers moi, le Conseil comtal du Languedoc réaffirme vouloir poursuivre les relations pacifiques que nous entretenons avec vous depuis de longs mois maintenant, et réfute toute rumeur de volonté belliciste.

Nous vous encourageons à nous contacter, ainsi que l'équipe diplomatique à votre disposition dans vos locaux ou à Melgueil, afin d'obtenir de plus amples informations si vous le souhaitez.

Recevez, Votre Excellence, nos plus respectueuses salutations.

Fa en Melgueil lo 14 Agost 1457

Maëlie de Lauzièrs
Granda Camerlenc de Lengadòc


Citation :
Nous, Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Languedoc,

A tous présents et advenir,

Salut.

Considérant la saisine du Bbred de Lortz, Vicomte de Pézenas demandant invalidation de la liste Renaissance Languedocienne (RF) pour les élections ducales de cette province,

Nous, pairs de France, déclarons avoir pris connaissance des divers documents portés à notre connaissance dont les condamnations de certains membres de la liste, y compris sa tête, le sieur Armor ainsi que du coutumier Languedocien, notamment en vertu de son article 2.1.1.2 (chapitre I) encadrant l'éligibilité en Languedoc. Selon ce coutumier, les personnes ayant été condamnées par un tribunal pour fait grave ou à plus d'une reprise pour des délits ne sont pas éligibles. De même, en vertu de l'article 4.5.23.4 (chapitre I), en tant que garants de la légitimité et du bon ordre des élections dans le royaume de France, déclarons que la liste Renaissance menée par Amor est inéligible dans son ensemble.

Qu'en conséquences les membres de cette liste invalidée qui accèderaient au conseil comtal de Languedoc sont sommés de démissionner de leur poste au dit conseil. Le Languedoc a toute autorité pour permettre que ses lois soient respectées dans ce cadre.

Nous attirons l'attention également sur le fait que toute alliance ou compromission avec quelque membre de la liste Renaissance que ce soit vaut complicité et est passible de poursuites de mesme.

Faict à Dijon le 10ème jour du mois d'août 1457,

Pour la Pairie de France,

Marie Alice Alterac, Vicomtesse d'Arnac Pompadour
Primus inter Pares


(déposé ici dans l'attente des accès sur le forum de la Chancellerie d'Alençon)
Revenir en haut Aller en bas
Maelie

avatar

Nombre de messages : 810
Date d'inscription : 20/10/2008

MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Dim 04 Avr 2010, 09:51

Citation :




De Nous Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadoc

à tous qui ceci liront ou se feront lire faisons savoir

que les lois sur les déplacement en groupe armés de type "lance" ont été modifiées suite à un vote du Conseil Comtal réparti comme suit
    7 voix exprimées en faveur des changements
    1 exprimée contre
    1 abstention


qu'il a été demandé à l'Assemblée des Sages de vérifier l'adéquation des textes proposés avec la Constitution et les Valeurs languedociennes et la majorité des avis exprimés y a été favorable.

Le chapitre V du Coutumier Languedocien sur l'organisation militaire et les groupes armés est donc modifié comme suit


Citation :
Article 3.2.5.4. – Dans un souci de confort lors de leurs voyages, les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions.

1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées devront être faites, dans les 24h précédent leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine qui devront en informer le CRS.

2. Toute lance ne pourra stationner plus de 24h dans une ville. Elle devra quitter la ville dans le délai impartit ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation pourra être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée.

3. Le Conseil Militaire est libre de refuser sans motivation la circulation ou le stationnement d’une lance sur nos terres. Dans ce cas, le meneur de la lance et les personnes la composant connues des services en seront averties par courrier et devront se conforter aux instructions de l’article 3.2.5.5.

Article 3.2.5.5. – Toute personne vue à la tête, ou connue des services de sécurité languedociens comme faisant partie d’un groupe armé de quelque type que de soit, déclaré comme ou étant de fait, illégal se verra dans ce cas avertie par courrier par le Prévot des maréchaux. Dès qu’elles auront été vues s’activant d’une manière ou d’une autre après l’envoi de ce courrier et sans réaction de leur part pour quitter le groupe ou pour le détruire, elles pourront être mise en procès immédiatement pour trouble à l’ordre public ou trahison selon le degré de dangerosité défini par le procureur.

Article 3.2.5.6. - Seul l'Ost Languedocien est autorisé à lever une armée dans le comté, exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil militaire.

Article 3.2.5.7. - L'organisation des armées relève du code militaire et est interne à l'Ost.

Article 3.2.5.8. - Toute constitution d’une armée non autorisée entraînera des poursuites à l’encontre de son commandant et de ses membres connus pour trahison, voire haute trahison. Le capitaine est chargé du recueil des preuves et du transfert aux autorités judiciaires.

Article 3.2.5.9. - Toute fourniture de compétence de la part d'érudit à une armée en dehors de celles autorisées par l'Ost ou après accord du conseil militaire est assimilée à un acte de trahison et peut être poursuivi pour ce chef.

Laurine Sauvage a rédigé, scellé et publié ce 2 avril 1458 en lo Castèl de Montpelhièr



Revenir en haut Aller en bas
xavtheone
Ambassadeur du Languedoc
avatar

Nombre de messages : 645
Date d'inscription : 25/04/2013

Feuille de personnage
Nom complet: Xavtheone
Localisation: Languedoc

MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Ven 13 Sep 2013, 03:42

Archivé car un sujet plus récent porte le même nom.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Annonces Comtales   

Revenir en haut Aller en bas
 
Annonces Comtales
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Charte des Collections Comtales
» Élections comtales: proportion des suffrages
» Rapports du Conseil Comtal sous le règne de Ladoce de Lorso (décembre 1458-février 1459)
» [Informations comtales] Composition du conseil
» Loys fondamentales champenoises

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Comté du Languedoc :: Archives d'Alençon-
Sauter vers: