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 Berry (amitié) [30.03.1457] Caduc

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Maelie

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Date d'inscription : 20/10/2008

MessageSujet: Berry (amitié) [30.03.1457] Caduc   Lun 30 Mar 2009, 09:18

Citation :

TRAITE D'AMITIÉ BILATÉRAL
BERRY – LANGUEDOC


Préambule


Dans leur grande Sagesse, Sa Grâce George le Poilu, Duc du Berry et Sa Grandeur Bbred, Comte de Languedoc, ont souhaité réaffirmer les liens indéfectibles d'amitié qui unissent le Berry et le Languedoc ainsi que leurs peuples respectifs.
Par le présent traité, les représentants légaux des deux Provinces sus-nommées s'engagent à défendre et à pérenniser les relations privilégiées régnant entre le Berry et le Languedoc afin que celles-ci perdurent, pour le bien de tous, présents et à venir.

Titre I – De l'Amitié




Article 1 – Du Principe Général
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent l'amitié entre les deux provinces sus-nommées.
Ils s'engagent donc à tout faire pour la faire perdurer, sincèrement et en toute circonstance, tant qu'une des deux parties n'a pas trahi les engagements contractés auprès du cosignataire.

Article 2 – Des relations diplomatiques, culturelles et judiciaires
Afin de concrétiser cette amitié,

2.1 Les Hautes Parties Contractantes s'engagent dans les meilleurs délais à compléter l'ensemble des traités diplomatiques les unissant par la signature d'un Traité Culturel.

2.2 Le Duché du Berry et le Comté de Languedoc renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité de Coopération Judiciaire.

2.3.1 Le Duché du Berry et le Comté de Languedoc renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité Portant sur le Statut des Ambassadeurs de Languedoc et du Berry et le complètent par les deux alinéas ci-dessous, nommés 2.3.2 et 2.3.3.
2.3.2 Le Duché du Berry s'engage à représenter ses intérêts et à honorer son amitié envers le Comté de Languedoc en y nommant un ambassadeur.
Le Comté de Languedoc s'engage à représenter ses intérêts et à honorer son amitié envers le Duché du Berry en y nommant un ambassadeur.

2.3.3 Le Duché du Berry s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple languedocien.
Le Comté de Languedoc s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple Berrichon.


Article 3 - Du Pacte de Non-Agression

1.1 Le Duché du Berry et le Comté de Languedoc signent en ce jour un pacte de non-agression en toute connaissance de cause, et en pleine possession de leurs moyens, dans le but suprême de privilégier la paix et l'amitié.

1.2 Le Duché du Berry et le Comté de Languedoc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et à respecter la souveraineté pleine et entière des deux provinces contractantes.

1.3 Le Duché du Berry et le Comté de Languedoc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer ou soutenir de troubles, portant atteinte à l'autorité, à la sureté ou à la souveraineté de la province cosignataire par quelque moyen que se soit.

2. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Titre II – Des Dispositions d'Application



Article 1 – de la Validation
Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de sa ratification, faisant suite à un débat et un vote des deux Conseils.

Article 2 – de l'étendue du Traité
Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
Sauf acceptation des deux Parties Contractantes après validation des Autorités Compétentes de chaque Province contractante.

Article 3- de la Modification
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel et validation des Autorités Compétentes de chaque Province contractante.


Titre III – Des Dispositions d'Annulation



Article Unique -
1.1 Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

1.2 Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Cette Procédure a lieu quinze jours avant l'annulation effective du Traité.

2 L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans le cadre de la coopération judiciaire entre les deux Contractants et jugement sera rendu.

Fait le 30éme jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1457
en le château de Melgueil, domaine diplomatique du Languedoc


Pour le Berry :

Sa Grasce George le Poilu, Duc de Berry et d'Aigurande, Vicomte de Saint Chartier et Baron de Nohan-vic.
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Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Dun-le-Roy et Chancelier de Berry.
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Pour le Languedoc
BBred Comte du Languedoc

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En présence de Dòna Maëlie de Lauzièrs
Grand Chambellan du Languedoc
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Berry (amitié) [30.03.1457] Caduc
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