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 Normandie (amitié) [10.02.1457]

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pachillou

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Date d'inscription : 02/02/2008

MessageSujet: Normandie (amitié) [10.02.1457]   Sam 14 Fév 2009, 10:13

Citation :

TRAITE D'AMITIÉ BILATÉRAL
NORMANDIE – LANGUEDOC

Préambule

Dans leur grande Sagesse, Sa Grâce Keur, Seigneur de Bienfaite, Baron d'Aunay, Vicomte de Thorigni, Duc de Normandie, et  Sa Grandeur Actarius d'Euphor, Comte de Languedoc, ont souhaité réaffirmer les liens indéfectibles d'amitié qui unissent la Normandie et le Languedoc ainsi que leurs peuples respectifs.
Par le présent traité, les représentants légaux des deux Provinces sus-nommées s'engagent à défendre et à pérenniser les relations privilégiées régnant entre la Normandie et le Languedoc afin que celles-ci perdurent, pour le bien de tous, présents et à venir.



Titre I – De l'Amitié

Article 1 – Du Principe Général
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent l'amitié entre les deux provinces sus-nommées. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à Sa Majesté Levan III.
Ils s'engagent donc à tout faire pour la faire perdurer, sincèrement et en toute circonstance, tant qu'une des deux parties n'a pas trahi les engagements contractés auprès du cosignataire.



Article 2 – Des relations diplomatiques, culturelles et judiciaires
Afin de concrétiser cette amitié,

2.1    Les Hautes Parties Contractantes s'engagent sous trois mois à compléter l'ensemble des traités  diplomatiques les unissant par la signature d'un Traité Culturel.


2.2 Le Duché de Normandie et le Comté de Languedoc  renouvellent les engagements pris  l'un envers l'autre lors de la signature du Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire.


2.3.1 Le Duché de Normandie et le Comté de Languedoc  renouvellent les engagements pris  l'un envers l'autre lors de la signature du Traité Portant sur le Statut des Ambassadeurs de Languedoc et de Normandie et le complètent par les deux alinéas ci-dessous, nommés 2.3.2 et 2.3.3.
2.3.2    Le Duché de Normandie s'engage à représenter ses intérêts et à honorer son amitié envers le Comté de Languedoc en y nommant un ambassadeur.
Le Comté de Languedoc s'engage à représenter ses intérêts et à honorer son amitié envers le Duché de  Normandie en y nommant un ambassadeur.
2.3.3 Le Duché de Normandie s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple languedocien.
Le Comté de Languedoc s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple Normand.


Article 3 - Du Pacte de Non-Agression
1.1 Le Duché de Normandie et le Comté de Languedoc signent en ce jour un pacte de non-agression en toute connaissance de cause, et en pleine possession de leurs moyens, dans le but suprême de privilégier la paix et l'amitié.
1.2 Le Duché de Normandie et le Comté de Languedoc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et à respecter la souveraineté pleine et entière des deux provinces contractantes.
1.3 Le Duché de Normandie et le Comté de Languedoc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer ou soutenir de troubles, portant atteinte à l'autorité, à la sureté ou à la souveraineté de la province cosignataire par quelque moyen que se soit.

2. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.



Titre II – Des Dispositions d'Application

Article 1 – de la Validation
Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de sa ratification, faisant suite à un débat et un vote des deux Conseils.

Article 2 – de l'étendue du Traité
Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
Sauf acceptation des deux Parties Contractantes après validation des Autorités Compétentes de chaque Province contractante.

Article 3- de la Modification
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel et validation des Autorités Compétentes de chaque Province contractante.



Titre III – Des Dispositions d'Annulation

Article Unique -
1.1 Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.
1.2 Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Cette Procédure a lieu quinze jours avant l'annulation effective du Traité.

2 L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans le cadre de la coopération judiciaire entre les deux Contractants et jugement sera rendu.



Fait le 10 Février de l'an de Grâce 1457
en le château de Melgueil, domaine diplomatique du Languedoc

Pour la Normandie:
Keur, Seigneur de Bienfaite, Baron d'Aunay, Vicomte de Thorigni, Duc de Normandie

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en la présence de
Dame Timonstre, Grand Chambellan de Normandie
Dame Nennya, Vice-Chambellan de Normandie
Messire Camisard,  Consul pour la France Méridionale
Messire Redwanator, Ambassadeur de Normandie près le Comté de Languedoc

Pour le Languedoc:
Actarius d'Euphor, Comte de Languedoc

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en présence de
Messire Pachillou, Grand Chambellan de Languedoc
Messire Bartholone, Ambassadeur de Languedoc près le Duché de Normandie
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