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 Maine (Amitié) [13.09.1456]

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pachillou

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Date d'inscription : 02/02/2008

MessageSujet: Maine (Amitié) [13.09.1456]   Dim 14 Sep 2008, 14:22

Citation :
Traité d'amitié entre le Languedoc et le Maine.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Redshark de Beaurepaire, Comte du Maine, et Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Languedoc ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Languedoc et du Maine, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I De l'Amitié qui lie nos deux provinces
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui afficheraient une quelconque hostilité envers une des deux parties contractantes.

Article II Du Principe de Non-Agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
En cas d'attaque d'une région extérieure à notre Royaume, commandée par son suzerain, les deux provinces se devront assistance mutuelle, militaire ou logistique. Cette règle ne pourra prendre effet qu'en dehors de toute levée de ban du Domaine Royal.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle contre une attaque d'un vassal du Roy de France.

Article III Du principe de Coopération Judiciaire
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc ou Comte sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques.
La procédure à suivre serait la suivante :
- Inculpation sur demande de la Province sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur de la province requérante rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur de la Province requise.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires de la Province requise. Le juge requis envoie les minutes du procès au juge requérant qui tranche souverainement, puis le juge requérant envoie le verdict au juge requis qui le valide en vérifiant qu'il est en accord avec les coutumes ancestrales.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue de la bonne application du droit de la province requérante.
Article IV Des Intentions Économiques
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article V De la Pérennité du Traité
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Fait à Montpellier
Le 8 ième jour du mois de Septembre de l'An de grasce 1456
Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès, Baronne de Ganges & de Peyre, Comtesse du Comté du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc
Mestre Pachillou, Chambellan du Languedoc

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Fait au Mans
Le 13 ième jour du mois de Septembre de l'An de grasce 1456
Redshark de Beaurepaire, Comte du Maine
Son Excellence Eloin Bellecour, Chambellan du Maine.

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Maine (Amitié) [13.09.1456]
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